Catégorie : Délibérations

DÉLIBÉRATION N°146 – 15/12/2025 CESSION D’UN TERRAIN COMMUNAL SIS LIEU-DIT « LE HAUT DE LA GROSSE BAUME » A AVALLON

DÉLIBÉRATION N°147 – 15/12/2025 DEROGATIONS AU PRINCIPE DU REPOS DOMINICAL – ANNEE 2026

DÉLIBÉRATION N°150 – 15/12/2025 MUSEE DE L’ AVALLONNAIS JEAN DESPRES – REALISATION D’UNE ETUDE DE DIAGNOSTIC SUR LE BATIMENT ACCUEILLANT LE MUSEE

DÉLIBÉRATION N°149 – 15/12/2025 MUSEE DE L’AVALLONNAIS JEAN DESPRES – DEMANDES DE SUBVENTIONS

DÉLIBÉRATION N°148 – 15/12/2025 METIERS DE L’ARTISANAT – ATTRIBUTION DE BONS D’ACHAT AUX LAUREATS DU CFA BATIMENT BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

DÉLIBÉRATION N°152 – 15/15/2025 DÉPLOIEMENT DE PISTES DE PADEL DANS LE QUARTIER DES CHAUMES – NOUVELLE DÉLIBÉRATION

DÉLIBÉRATION N°151 – 15/12/2025 ÉTABLISSEMENT SPECIALISE D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE – DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR LE CONSERVATOIRE MUNICIPAL D’AVALLON JORGE FERREIRA – EXERCICE 2026

DÉLIBÉRATION N°145 – 15/12/2025 ACTUALISATION DES REDEVANCES 2026 – CONTRE-VALEURS AU TITRE DES REDEVANCES POUR LA PERFORMANCE DES RESEAUX D’EAU POTABLE ET DES SYSTEMES D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF

DÉLIBÉRATION N°144 – 15/12/2025 PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS COMMUNAUX : CREATIONS D’EMPLOIS

DÉLIBÉRATION N°143 – 15/12/2025 SUBVENTIONS AUX ETABLISSEMENTS PUBLICS – EXERCICE 2026 : VERSEMENT D’ACOMPTE

DÉLIBÉRATION N°142 – 15/12/2025 ADMISSION DE TITRES DE RECETTES EN CREANCE ETEINTE – BUDGET PRINCIPAL

DÉLIBÉRATION N°141 – 15/12/2025 INSCRIPTION DE CREDITS PAR ANTICIPATION AU BUDGET 2026

DÉLIBÉRATION N°140 – 15/12/2025 DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE N°1 – EXERCICE 2025 – BUDGET ANNEXE CAMPING

DÉLIBÉRATION N°139 – 15/12/2025 DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2026

DÉLIBÉRATION N°138 – 15/12/2025 COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DONNÉES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL