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Catégorie : Délibérations

DÉLIBÉRATION N°102 – 01/06/2026 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS A VOCATION SPORTIVE – EXERCICE 2026

DÉLIBÉRATION N°101 – 01/06/2026 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS A VOCATION CULTURELLE – EXERCICE 2026

DÉLIBÉRATION N°100 – 01/06/2026 MUSEE – REVISION DES TARIFS DES VISITES GUIDEES ET ATELIERS A DESTINATION DES PUBLICS SCOLAIRES

DÉLIBÉRATION N°99 – 01/06/2026 SUBVENTION EPA CCAS – EXERCICE 2026 : VERSEMENT D’UN TROISIEME ACOMPTE

DÉLIBÉRATION N°98 – 01/06/2026 CREATION D’UNE LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE LIEU-DIT « LES PETITES CHAUMES » – CONSTITUTION DE SERVITUDES

DÉLIBÉRATION N°97 – 01/06/2026 INDEMNITE SPECIALE DE FONCTION ET D’ENGAGEMENT DES POLICIERS MUNICIPAUX – MODIFICATION

DÉLIBÉRATION N°96 – 01/06/2026 PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS COMMUNAUX

DÉLIBÉRATION N°95 – 01/06/2026 COMITE SOCIAL TERRITORIAL – MODALITES DE MISE EN ŒUVRE

DÉLIBÉRATION N°94 – 01/06/2026 BUDGET SUPPLEMENTAIRE PRINCIPAL EXERCICE 2026 – SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT EN FAVEUR DU BUDGET ANNEXE CAMPING

DÉLIBÉRATION N°93 – 01/06/2026 BUDGET SUPPLEMENTAIRE EXERCICE 2026 – BUDGET ANNEXE ESPACE VICTOR HUGO

DÉLIBÉRATION N°92 – 01/06/2026 BUDGET SUPPLEMENTAIRE EXERCICE 2026 – BUDGET ANNEXE FORET

DÉLIBÉRATION N°91 – 01/06/2026 BUDGET SUPPLEMENTAIRE EXERCICE 2026 – BUDGET ANNEXE SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT

DÉLIBÉRATION N°90 – 01/06/2026 BUDGET SUPPLEMENTAIRE EXERCICE 2026 – BUDGET ANNEXE SERVICE DE L’EAU

DÉLIBÉRATION N°89 – 01/06/2026 BUDGET SUPPLEMENTAIRE EXERCICE 2026 – BUDGET ANNEXE CAMPING

DÉLIBÉRATION N°87 – 01/06/2026 BUDGET SUPPLEMENTAIRE EXERCICE 2026 – BUDGET PRINCIPAL

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