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Catégorie : Délibérations

DÉLIBÉRATION N°78 – 12/05/2025 – ASSOCIATION« ORCHESTRE A L’ECOLE» – CONFIRMATION DE L’ ADHESION ET DEMANDE DE SUBVENTION

DÉLIBÉRATION N°77 – 12/05/2025 – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS A VOCATION SPORTIVE – EXERCICE 2025

DÉLIBÉRATION N°76 – 12/05/2025 – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS A VOCATION CULTURELLE- EXERCICE 2025

DÉLIBÉRATION N°75 – 12/05/2025 – SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS AGISSANT EN FAVEUR DE LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT- EXERCICE 2025

DÉLIBÉRATION N°74 – 12/05/2025 – SUBVENTION A L’ASSOCIATION« KIEV-AVALLON» – EXERCICE 2025

DÉLIBÉRATION N°73 – 12/05/2025 – SUBVENTION AU COLLEGE DU PARC DES CHAUMES – EXERCICE 2025

DÉLIBÉRATION N°72 – 12/05/2025 – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS (PATRIMOINE)- EXERCICE 2025

DÉLIBÉRATION N°71 – 12/05/2025 – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE COMMERÇANTS – EXERCICE 2025

DÉLIBÉRATION N°70 – 12/05/2025 – MUSEE DE L’A VALLONNAIS JEAN DESPRES – DEMANDE DE TRANSFERT DE PROPRIETE DE L’ÉTAT A LA COLLECTIVITE DES MOULAGES DE COUAN

DÉLIBÉRATION N°69 – 12/05/2025 – MEDIATHEQUE« LE POLYGONE» – ACCEPTATION D’UN DON MANUEL DE DOCUMENTS ANCIENS

DÉLIBÉRATION N°68 – 12/05/2025 – MEDIATHEQUE « LE POLYGONE» – DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU DEVELOPPEMENT DES COLLECTIONS

DÉLIBÉRATION N°67 – 12/05/2025 – CONVENTION« ESPACE SANS TABAC» – NOUVEAU SITE

DÉLIBÉRATION N°66 – 12/05/2025 – CONVENTION CADRE« CENTRALITE RURALE EN REGION» (C2R) AVEC LA REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE, LA VILLE D’AVALLON ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AVALLON VEZELAY MORVAN

DÉLIBÉRATION N°65 – 12/05/2025 – EVOLUTION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI)

DÉLIBÉRATION N°64 – 12/05/2025 – DEVELOPPEMENT DE L’ ATELIER DE BOUCHERIE DE LA SARL SCHIEVER ACB – AVIS DE LA COMMUNE

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