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Catégorie : Délibérations

DÉLIBÉRATION N°144 – 15/12/2025 PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS COMMUNAUX : CREATIONS D’EMPLOIS

DÉLIBÉRATION N°143 – 15/12/2025 SUBVENTIONS AUX ETABLISSEMENTS PUBLICS – EXERCICE 2026 : VERSEMENT D’ACOMPTE

DÉLIBÉRATION N°142 – 15/12/2025 ADMISSION DE TITRES DE RECETTES EN CREANCE ETEINTE – BUDGET PRINCIPAL

DÉLIBÉRATION N°141 – 15/12/2025 INSCRIPTION DE CREDITS PAR ANTICIPATION AU BUDGET 2026

DÉLIBÉRATION N°140 – 15/12/2025 DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE N°1 – EXERCICE 2025 – BUDGET ANNEXE CAMPING

DÉLIBÉRATION N°139 – 15/12/2025 DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2026

DÉLIBÉRATION N°138 – 15/12/2025 COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DONNÉES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

DÉLIBÉRATION N°137 – 15/12/2025 PROCÈS VERBAL DE SÉANCE – ADOPTION

DÉLIBÉRATION N°136 – 20/10/2025 OCTOBRE ROSE – ORGANISATION DE LA CAMPAGNE 2025

DÉLIBÉRATION N°135 – 20/10/2025 ADHESION ANNUELLE DU MUSEE AU RESEAU PROFESSIONNEL DES MUSEES ICOM FRANCE

DÉLIBÉRATION N°134 – 20/10/2025 APPROBATION DES CRITERES ET MODALITES DE DESHERBAGE DES COLLECTIONS DE LA BIBLIOTHEQUE DU MUSEE DE L’AVALLONNAIS JEAN DESPRES

DÉLIBÉRATION N°133 – 20/10/2025 MUSEE DE L’AVALLONNAIS JEAN DESPRES – DONATION D’UN ENSEMBLE DE 93 ŒUVRES

DÉLIBÉRATION N°132 – 20/10/2025 REGLEMENT DES AFFOUAGES SUR PIED – CAMPAGNE 2025-2026

DÉLIBÉRATION N°131 – 20/10/2025 PATRIMOINE FORESTIER – ETAT D’ASSIETTE DES COUPES POUR L’EXERCICE 2026 EN FORET COMMUNALE D’AVALLON

DÉLIBÉRATION N°130 – 20/10/2025 RAPPORTS ANNUELS SUR LA QUALITE ET LE PRIX DES SERVICES PUBLICS EAU POTABLE – ASSAINISSEMENT COLLECTIF – EXERCICE 2024

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