Catégorie : Délibérations

DÉLIBÉRATION N°56 – 27/04/2026 CONVENTION D’ENTRETIEN D’ESPACES VERTS POUR LE COMPTE DE DOMANYS – RECONDUCTION 2026

DÉLIBÉRATION N°55 – 27/04/2026 AVIS DE LA COMMUNE SUR LA VENTE D’UN LOGEMENT APPARTENANT AU BAILLEUR SOCIAL DOMANYS

DÉLIBÉRATION N°54 – 27/04/2026 PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS COMMUNAUX

DÉLIBÉRATION N°53 – 27/04/2026 FORMATION DES ÉLUS

DÉLIBÉRATION N°51 – 27/04/2026 INDEMNITES DE FONCTION DES ÉLUS

DÉLIBÉRATION N°50 – 27/04/2026 FIXATION DES TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES – EXERCICE 2026

DÉLIBÉRATION N°49 – 27/04/2026 CONSERVATOIRE MUNICIPAL D’AVALLON JORGE FERREIRA CONSEIL D’ORIENTATION

DÉLIBÉRATION N°48 – 27/04/2026 AUTRES ORGANISMES ET ASSOCIATIONS – DÉSIGNATIONS ASSOCIATION « AVALLON PLUS BELLE LA VILLE »

DÉLIBÉRATION N°47 – 27/04/2026 AUTRES ORGANISMES ET ASSOCIATIONS — DÉSIGNATIONS ASSOCIATION « LES VITRINES DE L’AVALLONNAIS »

DÉLIBÉRATION N°46 – 27/04/2026 ASSOCIATION « ÉMERAUDE » – DÉSIGNATION DU RÉPRÉSENTANT DE LA VILLE

DÉLIBÉRATION N°45 – 27/04/2026 AUTRES ORGANISMES ET ASSOCIATIONS – DÉSIGNATIONS ADHÉSION AU RÉSEAU FRANCOPHONE DES VILLES AMIES DES AÎNÉS ET DÉSIGNATIONS

DÉLIBÉRATION N°44 – 27/04/2026 AUTRES ORGANISMES ET ASSOCIATIONS – DÉSIGNATIONS COMITÉ NATIONAL D’ACTION SOCIALE (CNAS)

DÉLIBÉRATION N°43 – 27/04/2026 AUTRES ORGANISMES ET ASSOCIATIONS – DÉSIGNATIONS ASSOCIATION « YONNE EN SCENE »

DÉLIBÉRATION N°42 – 27/04/2026 AUTRES ORGANISMES ET ASSOCIATIONS – DÉSIGNATIONS ASSOCIATION « LE PETIT RUISSEAU »

DÉLIBÉRATION N°41 – 27/04/2026 AUTRES ORGANISMES ET ASSOCIATIONS – DÉSIGNATIONS FÉDÉRATION FRANÇAISE DES STATIONS VERTES DE VACANCES ET DES VILLAGES DE NEIGE