Catégorie : Délibérations

DÉLIBÉRATION N°40 – 27/04/2026 AUTRES ORGANISMES ET ASSOCIATIONS – DÉSIGNATIONS ASSOCIATION DES COMMUNES FORESTIÈRES

DÉLIBÉRATION N°39 – 27/04/2026 GIP ARNIA – AGENCE REGIONALE DU NUMÉRIQUE ET DE L’INTELLIGENCE ARTIFICIELLE

DÉLIBÉRATION N°38 – 27/04/2026 DÉSIGNATION RÉPRÉSENTANTS À LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT)

DÉLIBÉRATION N°37 – 27/04/2026 ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D’ENSEIGNEMENT – DÉSIGNATIONS ÉTABLISSEMENTS DU SECOND DEGRÉ

DÉLIBÉRATION N°36 – 27/04/2026 ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D’ENSEIGNEMENT — DESIGNATIONS ÉTABLISSEMENTS DU PREMIER DEGRÉ

DÉLIBÉRATION N°35 – 27/04/2026 SYNDICATS DE COMMUNES ET SYNDICAT MIXTE DESIGNATIONS DES DÉLÉGUÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS AU COMITE SYNDICAL DU PARC NATUREL REGIONAL DU MORVAN, ET AU COMITE DE BASSIN VERSANT CURE-YONNE

DÉLIBÉRATION N°34 – 27/04/2026 SYNDICATS DE COMMUNES ET SYNDICAT MIXTE – DÉSIGNATIONS SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D’ÉNERGIES DE L’YONNE (SDEY)

DÉLIBÉRATION N°33 — 27/04/2026 ÉTABLISSEMENTS PUBLICS COMMUNAUX CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) – DÉSIGNATIONS

DÉLIBÉRATION N°32 – 27/04/2026 ÉTABLISSEMENTS PUBLICS COMMUNAUX CAISSE DES ÉCOLES

DÉLIBÉRATION N°31 – 27/04/2026 COMMISSION PARITAIRE DES FOIRES ET MARCHÉS – DÉSIGNATIONS

DÉLIBÉRATION N°30 – 09/07/2020 COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES – DÉSIGNATIONS

DÉLIBÉRATION N° 29 – 27/04/2026 COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS – CONSTITUTION

DÉLIBÉRATION N°28 – 27/04/2026 – COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC : CREATION ET DESIGNATION

DÉLIBÉRATION N°27 – 27/04/2026 COMMISSION D’APPEL D’OFFRES – ELECTION DES MEMBRES

DÉLIBÉRATION N° 26 – 27/04/2026 COMMISSIONS MUNICIPALES PERMANENTES COMPOSITION ET DÉSIGNATION DES MEMBRES