Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.
Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.
Les publications des 6 derniers mois sont consultables sur cette page. Les publications antérieures sont consultables auprès du secrétariat du Conseil Municipal à la mairie sur simple demande.
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ARRÊTÉ N°AG 148-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE « VIDE GRENIER» DU RUGBY CLUB – DIMANCHE 5 JUILLET 2026 1 fichier·s 12 téléchargements |
Débits de boisson | 10 avril 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 143-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE 14 RUE DE LA MALADIERE VENDREDI 24 AVRIL 2026 1 fichier·s 9 téléchargements |
Débits de boisson | 8 avril 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 119-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DU CONCOURS DE POKER DU RUGBY CLUB-SAMEDI 25 AVRIL 2026 1 fichier·s 13 téléchargements |
Débits de boisson | 1 avril 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 115-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE SAMEDI 28 MARS 2026 1 fichier·s 19 téléchargements |
Débits de boisson | 30 mars 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 98-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE « OPEN DE RENTRÉE 2026-2027 » SAMEDI 11 AVRIL 2026 1 fichier·s 22 téléchargements |
Débits de boisson | 30 mars 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 92-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE SAMEDI 28 ET DIMANCHE 29 MARS 2026 1 fichier·s 21 téléchargements |
Débits de boisson | 30 mars 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 88-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE « CONCOURS DES ÉCOLES MÉLODIE MUSIQUE ET ZIK & GROOVE » SALLE DES MARECHAUX – DIMANCHE 29 MARS 2026 1 fichier·s 18 téléchargements |
Débits de boisson | 30 mars 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 65-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE « LOTO » AU MARCHÉ COUVERT – SAMEDI 28 FÉVRIER 2026 1 fichier·s 74 téléchargements |
Débits de boisson | 27 février 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 63-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DE MANIFESTATIONS PUBLIQUES 1 fichier·s 70 téléchargements |
Débits de boisson | 25 février 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 62-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE « LOTO » AU MARCHÉ COUVERT – DIMANCHE 8 MARS 2026 1 fichier·s 77 téléchargements |
Débits de boisson | 25 février 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 55-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’ÉVÈNEMENTS DANS LE CADRE DU 9ËME FESTIVAL DES TERRASSES DU BEL AIR 1 fichier·s 60 téléchargements |
Débits de boisson | 20 février 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 53-2026 PORTANT AUTORISATION A TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE « 46ème RALLYE DU PAYS AVALLONNAIS » PARKING RD606 – VENDREDI 6 MARS 2026 ET SAMEDI 7 MARS 2026 1 fichier·s 93 téléchargements |
Débits de boisson | 18 février 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 50-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UN THE DANSANT AU MARCHE COUVERT 1 fichier·s 92 téléchargements |
Débits de boisson | 18 février 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 49-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DE CONCERTS AUX TERRASSES DU BEL AIR 1 fichier·s 95 téléchargements |
Débits de boisson | 18 février 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 48-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DE MANIFESTATIONS PUBLIQUES 1 fichier·s 94 téléchargements |
Débits de boisson | 18 février 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 43-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE « ICI, LA-BAS » AU MARCHE COUVERT – SAMEDI 21 FEVRIER 2026 ET DIMANCHE 22 FEVRIER 2026 1 fichier·s 91 téléchargements |
Débits de boisson | 11 février 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 37-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE GYMNASE GAZZILLO SAMEDI 28 FEVRIER 2026 1 fichier·s 86 téléchargements |
Débits de boisson | 4 février 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 35-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’OCCASION D’UN CONCOURS DE BELOTE AU MARCHE COUVERT SAMEDI 7 FEVRIER 2026 1 fichier·s 96 téléchargements |
Débits de boisson | 4 février 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 33-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE RUELLE DU REMPART AU VERGER CONSERVATOIRE – DIMANCHE 8 FEVRIER 2026 1 fichier·s 104 téléchargements |
Débits de boisson | 4 février 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 30-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE SAMEDI 21 FEVRIER 2026 1 fichier·s 94 téléchargements |
Débits de boisson | 4 février 2026 | Télécharger |