Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Les publications des 6 derniers mois sont consultables sur cette page. Les publications antérieures sont consultables auprès du secrétariat du Conseil Municipal à la mairie sur simple demande.

Titre
DECISION n° 2026.59 – Conservatoire d’ Avallon Jorge Ferreira – demandes de subventions
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Décisions 6 novembre 2026
DECISION n° 2026.58 – Fixation des tarifs de vente de produits et friandises au sein du cinéma municipal « Le Vauban »
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Décisions 30 octobre 2026
DECISION n°2026.57 – Gratuité pour l’occupation du domaine public
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Décisions 30 octobre 2026
DECISION n° 2026.56 – Reconduction du contrat de location – places en Club Europe A.J.Auxerre
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Décisions 27 octobre 2026
DECISION n° 2026.55 – Location ou mise à disposition de locaux
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Décisions 27 octobre 2026
DÉCISION n° 2026.54 – Vente du catalogue de l’exposition de l’artiste Linet Andréa – gratuité
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Décisions 8 octobre 2026
DÉCISION n° 2026.53 – Refinancement de la dette
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Décisions 6 octobre 2026
DÉCISION n° 2026.52 – Réalisation d’une ligne de trésorerie
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Décisions 29 septembre 2026
DÉCISION n° 2026.51 – Location et mise à disposition de locaux
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Décisions 29 septembre 2026
DÉCISION n° 2026.50 – Fixation du tarif des interventions dans le cadre de l’enseignement musical – artistique
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Décisions 25 septembre 2026
DÉCISION n° 2026.49 – Fixation d’un tarif de produit dérivé vendu aux sein des services culturels, dans les salles d’expositions et autres sites
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Décisions 25 septembre 2026
DÉCISION n° 2026.48 – Fixation de tarifs « transport » pour les sorties collectives du service Espace Senior
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Décisions 25 septembre 2026
DÉCISION n° 2026.47 – d’ester en justice
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Décisions 16 septembre 2026
DÉCISION n° 2026.46 – Location de vélos à assistance électrique – Fixation du tarif et convention
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Décisions 15 septembre 2026
DÉCISION n° 2026.45 – Musée de l’Avallonnais Jean Després – demandes de subventions
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Décisions 15 septembre 2026
DÉCISION n° 2026.44 – Marché de travaux « Collegiale Saint-Lazare – restauration de la chapelle sud et de la sacristie – lot 1 installation de chantier – échafaudage – maçonnerie – pierre de taille » – marché 2023009 : modification n°2 du marché initial
1 fichier·s 88 téléchargements
Décisions 8 septembre 2026
DÉCISION n° 2026.43 – d’ester en justice
1 fichier·s 229 téléchargements
Décisions 24 août 2026
DÉCISION n° 2026.42 – d’ester en justice
1 fichier·s 148 téléchargements
Décisions 27 juillet 2026
DÉCISION n° 2026.41 – d’ester en justice
1 fichier·s 101 téléchargements
Décisions 27 juillet 2026
DÉCISION n° 2026.40 – Conclusion d’un bail professionnel locaux Passage du Jeu de Paume
1 fichier·s 154 téléchargements
Décisions 27 juillet 2026