Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Titre
DÉLIBÉRATION N° 97 — 10/07/2025 PROJET D’EXTENSION DE LA MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE DE LA MORLANDE – TRAVAUX DE REHABILITATION ET MISE AUX NORMES DU SEME ETAGE DE L’ESPACE VICTOR HUGO – MODIFICATION DE L’AVANT-PROJET DEFINITIF ET DU PLAN DE FINANCEMENT
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Délibérations 18 juillet 2025
DÉLIBÉRATION N°107 – 10/07/2025 AVIS DE LA COMMUNE SUR LA VENTE D’UN LOGEMENT APPARTENANT AU BAILLEUR SOCIAL DOMANYS
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Délibérations 16 juillet 2025
DÉLIBÉRATION N°106 – 10/07/2025 DEPLOIEMENT DE PISTES DE PADEL DANS LE QUARTIER DES CHAUMES – CONCLUSION D’UN BAIL EMPHYTEOTIQUE
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Délibérations 16 juillet 2025
DÉLIBÉRATION N°105 – 10/07/2025 MEDIATHEQUE ADHESION A L’AGENCE LIVRE & LECTURE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
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Délibérations 16 juillet 2025
DÉLIBÉRATION N°104 – 10/07/2025 MEDIATHEQUE DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA DRAC DANS LE CADRE DE L’EXTENSION DES HORAIRES D’OUVERTURE
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Délibérations 16 juillet 2025
DÉLIBÉRATION N°103 – 10/07/2025 MUSEE DE L’AVALLONNAIS JEAN DESPRES – COULAGE DE DEUX DALLES EN CIMENT A LA CHAUX DANS LES CAVES : DEMANDE DE SUBVENTION
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Délibérations 16 juillet 2025
DÉLIBÉRATION N°102 – 10/07/2025 ASSOCIATION DEPARTEMENTALE « YONNE EN SCENE » – ADHESION ANNUELLE
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Délibérations 16 juillet 2025
DÉLIBÉRATION N°101 — 10/07/2025 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS A VOCATION CULTURELLE ET FESTIVE — EXERCICE 2025
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Délibérations 16 juillet 2025
DÉLIBÉRATION N°100 – 10/07/2025 CLUB AEROMODELISME AVALLONNAIS – SUBVENTION A TITRE EXCEPTIONNEL
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Délibérations 16 juillet 2025
DÉLIBÉRATION N° 99 — 10/07/2025 APPROBATION DU ZONAGE D’ASSAINISSEMENT DES EAUX PLUVIALES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D’AVALLON
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Délibérations 16 juillet 2025
DÉLIBÉRATION N° 98 — 10/07/2025 PARC DES CHAUMES — RENOUVELLEMENT DU REFUGE LPO (LIGUE DE PROTECTION DES OISEAUX)
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Délibérations 16 juillet 2025
DÉLIBÉRATION N° 96 — 10/07/2025 BOURSE COMMUNALE D’AIDE A L’INSTALLATION DES ETUDIANTS EN SANTE
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Délibérations 16 juillet 2025
DÉLIBÉRATION N° 95 — 10/07/2025 SUBVENTION EPA CCAS — EXERCICE 2025 : VERSEMENT D’UN TROISIEME ACOMPTE
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Délibérations 16 juillet 2025
DÉLIBÉRATION N° 94 — 10/07/2025 OPERATION « INCROYABLE TERRITOIRE »
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Délibérations 16 juillet 2025
DÉLIBÉRATION N° 93 — 10/07/2025 INDEMNISATION DES COMMERÇANTS SUITE AUX TRAVAUX DE LA PLACE VAUBAN – PHASES 2 ET SUIVANTES
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Délibérations 16 juillet 2025
DÉLIBÉRATION N° 92 — 10/07/2025 CESSION D’UNE PARCELLE DE TERRAIN COMMUNAL LIEUDIT « LES MILLERIES » A MELUZIEN
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Délibérations 16 juillet 2025
DÉLIBÉRATION N° 91 — 10/07/2025 CESSION D’UN BIEN IMMOBILIER COMMUNAL SIS 11 RUE DU GENERAL LECLERC A AVALLON
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Délibérations 16 juillet 2025
DÉLIBÉRATION N° 90 — 10/07/2025 MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS COMMUNAUX — CREATION D’UN EMPLOI CONTRACTUEL
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Délibérations 16 juillet 2025
DÉLIBÉRATION N° 89 — 10/07/2025 APPEL A PROJET FONDS INTERMINISTERIEL POUR LA PREVENTION DE LA DELINQUANCE — DEMANDES DE SUBVENTIONS
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Délibérations 16 juillet 2025
DÉLIBÉRATION N° 88 — 10/07/2025 ADMISSION DE TITRES DE RECETTES EN CREANCE ETEINTE — BUDGET PRINCIPAL
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Délibérations 16 juillet 2025