Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Les publications des 6 derniers mois sont consultables sur cette page. Les publications antérieures sont consultables auprès du secrétariat du Conseil Municipal à la mairie sur simple demande.

Titre
DÉLIBÉRATION N°122 – 28/09/2026 MUSEE DE L’AVALLONNAIS JEAN DESPRES – DONATION D’UN ENSEMBLE D’ŒUVRES
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Délibérations 21 octobre 2026
DÉLIBÉRATION N°121 – 28/09/2026 MEDIATHEQUE « LE POLYGONE – MISE A JOUR DU REGLEMENT INTERIEUR
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Délibérations 30 septembre 2026
DÉLIBÉRATION N°120 – 28/09/2026 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS A VOCATION CULTURELLE – EXERCICE 2026
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Délibérations 30 septembre 2026
DÉLIBÉRATION N°119 – 28/09/2026 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE DU PAYS AVALLONNAIS (CTG) – 2027-2031
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Délibérations 30 septembre 2026
DÉLIBÉRATION N°118 – 28/09/2026 SUBVENTION AUX ETABLISSEMENTS PUBLICS – ATTRIBUTION DEFINITIVE DANS LE CADRE D’UN PARTENARIAT : EXERCICE 2026
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Délibérations 30 septembre 2026
DÉLIBÉRATION N°117 – 28/09/2026 RAPPORTS ANNUELS SUR LA QUALITE ET LE PRIX DES SERVICES PUBLICS EAU POTABLE – ASSAINISSEMENT COLLECTIF – EXERCICE 2025
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Délibérations 30 septembre 2026
DÉLIBÉRATION N°116 – 28/09/2026 SERVICES « EAU POTABLE » ET « ASSAINISSEMENT » – RAPPORTS ANNUELS DU DELEGATAIRE : EXERCICE 2025
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Délibérations 30 septembre 2026
DÉLIBÉRATION N°115 – 28/09/2026 REGLEMENT DES AFFOUAGES SUR PIED – CAMPAGNE 2026-2027
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Délibérations 30 septembre 2026
DÉLIBÉRATION N°114 – 28/09/2026 FACTURATION ELECTRONIQUE DES VENTES DE BOIS ISSUES DE LA FORET COMMUNALE D’AVALLON : CONVENTION DE MANDAT AVEC L’ONF
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Délibérations 30 septembre 2026
DÉLIBÉRATION N°113 – 28/09/2026 PATRIMOINE FORESTIER-ETAT D’ASSIETTE DES COUPES POUR L’EXERCICE 2027 EN FORET COMMUNALE D’AVALLON
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Délibérations 30 septembre 2026
DÉLIBÉRATION N°112 – 28/09/2026 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS (ENVIRONNEMENT) – EXERCICE 2026
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Délibérations 30 septembre 2026
DÉLIBÉRATION N°111 – 28/09/2026 LUTTE CONTRE LES MEGOTS DANS L’ESPACE PUBLIC : CONTRACTUALISATION DE LA COMMUNE AVEC L’ECO-ORGANISME ALCOME
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Délibérations 30 septembre 2026
DÉLIBÉRATION N°110 – 28/09/2026 PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS COMMUNAUX
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Délibérations 30 septembre 2026
DÉLIBÉRATION N°109 – 28/09/2026 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS (PATRIMOINE) – EXERCICE 2026
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Délibérations 30 septembre 2026
DÉLIBÉRATION N°108 – 28/09/2026 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS (PATRIOTIQUES ET DIVERSES) – EXERCICE 2026
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Délibérations 30 septembre 2026
DÉLIBÉRATION N°107 – 28/09/2026 INSTITUTION DE LA TAXE SUR LA VACANCE DES LOCAUX D’HABITATION (TVLH) A COMPTER DU 1ER JANVIER 2027
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Délibérations 30 septembre 2026
DÉLIBÉRATION N°106 – 28/09/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES AVALLON-VEZELAY-MORVAN (CCAVM) – RAPPORT D’ACTIVITES 2025
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Délibérations 30 septembre 2026
DÉLIBÉRATION N°105 – 28/09/2026 REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL – APPROBATION
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Délibérations 30 septembre 2026
DÉLIBÉRATION N°104 – 28/09/2026 COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DONNEES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
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Délibérations 30 septembre 2026
DÉLIBÉRATION N°103 – 28/09/2026 PROCES VERBAL DE SEANCES – ADOPTION
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Délibérations 30 septembre 2026