Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Les publications des 6 derniers mois sont consultables sur cette page. Les publications antérieures sont consultables auprès du secrétariat du Conseil Municipal à la mairie sur simple demande.

Titre
ARRÊTÉ N°AG 146-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION D’UN VIDE MAISON DU VENDREDI 1er MAI 2026 AU DIMANCHE 31 MAI 2026
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Divers 10 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 126-2026 PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE à Monsieur Bernard RAPPENEAU – Responsable des services techniques municipaux
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Divers 8 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 141-2026 PORTANT PROLONGATION DE LA MISE EN SECURITE D’URGENCE DE L’IMMEUBLE 26 RUE DES MERCIERS 89200 AVALLON
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Divers 3 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 122-2026 PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE à Monsieur Bruno VILLECOURT – Directeur de l’Administration Générale
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Divers 3 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 140-2026 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE DANS LES DOMAINES DE LA SECURITE ET L’ACCESSIBILITE
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Divers 2 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 139-2026 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE à Madame Odile DOZOLME – Conseillère Municipale
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Divers 2 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 138-2026 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE à Monsieur Alain COMMARET – Conseiller Municipal
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Divers 2 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 137-2026 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE à Monsieur Camille BOERIO – Conseiller Municipal
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Divers 2 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 136-2026 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE à Monsieur Bruno CANELLA – Conseiller Municipal
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Divers 2 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 135-2026 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE à Madame Laëtitia LEVOY – Conseillère Municipale
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Divers 2 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 134-2026 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE à Madame Véronique QUINTIN – Conseillère Municipale
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Divers 2 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 133-2026 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE à Madame Lina EL KADAOUI – Conseillère Municipale
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Divers 2 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 132-2026 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE à Madame Nicole JEDYNSKI – Conseillère Municipale
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Divers 2 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 131-2026 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE à Madame Isabelle MARIANI – Conseillère Municipale
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Divers 2 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 130-2026 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE à Monsieur Francis COIGNOT – Conseiller Municipal
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Divers 2 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 129-2026 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE à Monsieur Bernard DESCHAMPS – Conseiller Municipal
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Divers 2 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 128-2026 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE à Monsieur Régis BOURGINE – Conseiller Municipal
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Divers 2 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 127-2026 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE à Monsieur Christian PERDU – Conseiller Municipal
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Divers 2 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 126-2026 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE à Monsieur Gérard DELORME – Conseiller Municipal
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Divers 2 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 118-2026 PORTANT AUTORISATION D’UN DISPOSITIF D’ENSEIGNE
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Divers 2 avril 2026