Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Les publications des 6 derniers mois sont consultables sur cette page. Les publications antérieures sont consultables auprès du secrétariat du Conseil Municipal à la mairie sur simple demande.

Titre
ARRÊTÉ N°AG 445-2026 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE SAMEDI 26 SEPTEMBRE 2026 A L’OCCASION D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE
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Divers 16 septembre 2026
ARRÊTÉ N°AG 443-2026 D’OPPOSITION AU TRANSFERT DES POUVOIRS DE POLICE « SPECIALE » DU MAIRE AU PRESIDENT DE L’EPCI « COMMUNAUTE DE COMMUNES D’AVALLON – VEZELAY – MORVAN »
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Divers 15 septembre 2026
ARRÊTÉ N°AG 442-2026 PORTANT AUTORISATION D’OUVERTURE LE DIMANCHE DES COMMERCES DE L’AUTOMOBILE D’AVALLON ANNEE 2027
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Divers 15 septembre 2026
ARRÊTÉ N°AG 437-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’INSTALLER UN BARBECUE AU TERRAIN DE PÉTANQUE ET LA SALLE MMF A LA MORLANDE LES SAMEDIS 5 ET 19 SEPTEMBRE 2026
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Divers 14 septembre 2026
ARRÊTÉ N°AG 432-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE LE SAMEDI 5 SEPTEMBRE 2026 A L’OCCASION DU FORUM DES ASSOCIATIONS AU PARC DES CHAUMES
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Divers 28 août 2026
ARRÊTÉ N°AG 430-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’INSTALLER UN BARBECUE PARC DES CHAUMES SAMEDI 5 SEPTEMBRE 2026
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Divers 28 août 2026
ARRÊTÉ N°424-2026 PORTANT AUTORISATION D’UN DISPOSITIF D’ENSEIGNE
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Divers 27 août 2026
ARRÊTÉ N°AG 428-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION D’UN VIDE MAISON DU SAMEDI 17 OCTOBRE 2026 AU DIMANCHE 18 OCTOBRE 2026
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Divers 25 août 2026
ARRÊTÉ N°AG 427-2026 PORTANT AUTORISATION DE CONCERT EN EXTERIEUR AVEC SONORISATION A L’HORLOGE VENDREDI 28 AOUT 2026
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Divers 25 août 2026
ARRÊTÉ N°AG 422-2026 PORTANT AUTORISATION DE TIR DE FEU D’ARTIFICE A L’OCCASION DE LA FETE PATRONALE LE SAMEDI 22 AOUT 2026
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Divers 14 août 2026
ARRÊTÉ N°AG 419-2026 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE SAMEDI 22 AOUT 2026 A L’OCCASION DE LA FETE D’AVALLON
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Divers 14 août 2026
ARRÊTÉ N°AG 418-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’INSTALLER UN BARBECUE SUR LES TERREAUX VAUBAN A L’OCCASION DE LA FETE D’AVALLON SAMEDI 22 AOUT 2026
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Divers 14 août 2026
ARRÊTÉ N°AG 411-2026 PORTANT AUTORISATION MODIFICATION CHEMINEMENT PMR
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Divers 6 août 2026
ARRÊTÉ N°AG 410-2026 PORTANT AUTORISATION D’INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES
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Divers 6 août 2026
ARRÊTÉ N°AG 407-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE A L’OCCASION DU VIDE-GRENIERS DE CHASSIGNY DIMANCHE 6 SEPTEMBRE 2026
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Divers 4 août 2026
ARRÊTÉ N°AG 402-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE LE DIMANCHE 23 AOÛT 2026 A L’OCCASION DES « GRIMPETTES DE L’AVALLONNAIS »
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Divers 30 juillet 2026
ARRÊTÉ N°AG 394-2026 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE SAMEDI 12 SEPTEMBRE 2026 A L’OCCASION DE LA MANIFESTATION « FESTI SANTE »
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Divers 27 juillet 2026
ARRÊTÉ N°AG 393-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION D’UN VIDE MAISON DU LUNDI 10 AOUT 2026 AU DIMANCHE 4 OCTOBRE 2026
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Divers 22 juillet 2026
ARRÊTÉ N°AG 392-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION D’UN VIDE MAISON DU SAMEDI 1ER AOUT 2026 AU DIMANCHE 27 SEPTEMBRE 2026
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Divers 22 juillet 2026
ARRÊTÉ N°AG 391-2026 PORTANT AUTORISATION DE CONCERT EN EXTERIEUR AVEC SONORISATION AU « VINGT HEURES VINS » 15 GRANDE RUE ARISTIDE BRIAND VENDREDI 24 JUILLET 2026
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Divers 22 juillet 2026