Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.
Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.
Les publications des 6 derniers mois sont consultables sur cette page. Les publications antérieures sont consultables auprès du secrétariat du Conseil Municipal à la mairie sur simple demande.
| Titre | |||
|---|---|---|---|
|
ARRÊTÉ N°AG 174-2026 PORTANT AUTORISATION DE MAINTIEN D’OUVERTURE DU COLLEGE MAURICE CLAVEL 1 fichier·s 68 téléchargements |
Etablissements recevant du public | 16 avril 2026 | Télécharger |
|
ARRÊTÉ N°AG 446-2025 PORTANT AUTORISATION DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN BÂTIMENT COMMERCIAL 1 fichier·s 227 téléchargements |
Etablissements recevant du public | 19 novembre 2025 | Télécharger |
|
ARRÊTÉ N°AG 428-2025 MAINTIEN D’OUVERTURE DU GYMNASE DE LA MORLANDE 1 fichier·s 338 téléchargements |
Etablissements recevant du public | 30 octobre 2025 | Télécharger |
|
ARRÊTÉ N°409-2025 PORTANT AUTORISATION D’OUVERTURE TEMPORAIRE AU PUBLIC Etablissement FLEURS ET BONHEUR Cc Hyper U 1 fichier·s 394 téléchargements |
Divers, Etablissements recevant du public | 9 octobre 2025 | Télécharger |
|
ARRÊTÉ N°AG 407-2025 PORTANT MAINTIEN D’OUVERTURE DE LA PISCINE INTERCOMMUNALE 1 fichier·s 372 téléchargements |
Divers, Etablissements recevant du public | 9 octobre 2025 | Télécharger |
|
ARRÊTÉ N°AG 387-2025 AVIS DEFAVORABLE AU MAINTIEN D’OUVERTURE D’ERP « LE GARAGE » 6bis rue de Lyon à AVALLON 1 fichier·s 443 téléchargements |
Divers, Etablissements recevant du public | 23 septembre 2025 | Télécharger |
|
ARRÊTÉ N°AG 361-2025 PORTANT AUTORISATION DE TRAVAUX SUR ERP 1 fichier·s 374 téléchargements |
Etablissements recevant du public | 26 août 2025 | Télécharger |