Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Les publications des 6 derniers mois sont consultables sur cette page. Les publications antérieures sont consultables auprès du secrétariat du Conseil Municipal à la mairie sur simple demande.

Titre
ARRÊTÉ N°AG 174-2026 PORTANT AUTORISATION DE MAINTIEN D’OUVERTURE DU COLLEGE MAURICE CLAVEL
1 fichier·s 68 téléchargements
Etablissements recevant du public 16 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 446-2025 PORTANT AUTORISATION DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN BÂTIMENT COMMERCIAL
1 fichier·s 227 téléchargements
Etablissements recevant du public 19 novembre 2025
ARRÊTÉ N°AG 428-2025 MAINTIEN D’OUVERTURE DU GYMNASE DE LA MORLANDE
1 fichier·s 338 téléchargements
Etablissements recevant du public 30 octobre 2025
ARRÊTÉ N°409-2025 PORTANT AUTORISATION D’OUVERTURE TEMPORAIRE AU PUBLIC Etablissement FLEURS ET BONHEUR Cc Hyper U
1 fichier·s 394 téléchargements
Divers, Etablissements recevant du public 9 octobre 2025
ARRÊTÉ N°AG 407-2025 PORTANT MAINTIEN D’OUVERTURE DE LA PISCINE INTERCOMMUNALE
1 fichier·s 372 téléchargements
Divers, Etablissements recevant du public 9 octobre 2025
ARRÊTÉ N°AG 387-2025 AVIS DEFAVORABLE AU MAINTIEN D’OUVERTURE D’ERP « LE GARAGE » 6bis rue de Lyon à AVALLON
1 fichier·s 443 téléchargements
Divers, Etablissements recevant du public 23 septembre 2025
ARRÊTÉ N°AG 361-2025 PORTANT AUTORISATION DE TRAVAUX SUR ERP
1 fichier·s 374 téléchargements
Etablissements recevant du public 26 août 2025