Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Les publications des 6 derniers mois sont consultables sur cette page. Les publications antérieures sont consultables auprès du secrétariat du Conseil Municipal à la mairie sur simple demande.

Titre
ARRÊTÉ N°AG 497-2026 PORTANT PROLONGATION D’UNE AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 4 novembre 2026
ARRÊTÉ N°AG 496-2026 PORTANT PROLONGATION D’UNE AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 18 téléchargements
Occupation du domaine public 4 novembre 2026
ARRÊTÉ N°AG 476-2026 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 38 téléchargements
Occupation du domaine public 19 octobre 2026
ARRÊTÉ N°AG 475-2026 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 36 téléchargements
Occupation du domaine public 19 octobre 2026
ARRÊTÉ N°AG 417-2026 PORTANT AUTORISATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 132 téléchargements
Occupation du domaine public 7 août 2026
ARRÊTÉ N°AG 403-2026 PORTANT AUTORISATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 115 téléchargements
Occupation du domaine public 30 juillet 2026
ARRÊTÉ N°AG 229-2026 PORTANT AUTORISATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 332 téléchargements
Occupation du domaine public 7 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 228-2026 PORTANT AUTORISATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 302 téléchargements
Occupation du domaine public 7 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 227-2026 PORTANT AUTORISATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 285 téléchargements
Occupation du domaine public 7 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 226-2026 PORTANT AUTORISATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 249 téléchargements
Occupation du domaine public 7 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 225-2026 PORTANT AUTORISATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 255 téléchargements
Occupation du domaine public 7 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 224-2026 PORTANT AUTORISATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 269 téléchargements
Occupation du domaine public 7 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 221-2026 PORTANT AUTORISATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 5 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 215-2026 PORTANT AUTORISATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 30 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 214-2026 PORTANT AUTORISATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 30 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 213-2026 PORTANT AUTORISATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 30 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 212-2026 PORTANT AUTORISATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 205 téléchargements
Occupation du domaine public 30 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 211-2026 PORTANT AUTORISATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 223 téléchargements
Occupation du domaine public 30 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 210-2026 PORTANT AUTORISATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 318 téléchargements
Occupation du domaine public 30 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 204-2026 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 352 téléchargements
Occupation du domaine public 27 avril 2026