Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Titre
AG 396/2025 – ARRÊTÉ PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 3 octobre 2025
ARRÊTÉ N°AG 345-2025 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 31 juillet 2025
ARRÉTÉ N°AG 301-2025 MODIFIANT L’ARRÉTÉ N°AG 119-2025 PORTANT MODIFICATION DE L’AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 4 juillet 2025
ARRÉTÉ N°AG 299-2025 MODIFIANT L’ARRÉTÉ N°AG 114-2025 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 4 juillet 2025
ARRÊTÉ N°AG 250-2025 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 4 juin 2025
ARRÊTÉ N°AG 249-2025 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 4 juin 2025
ARRÊTÉ N°AG 228-2025 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 20 mai 2025
ARRÊTÉ N°AG 212-2025 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 13 mai 2025
ARRÊTÉ N°AG 211-2025 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 13 mai 2025
ARRÊTÉ N°AG 210-2025 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 13 mai 2025
ARRÊTÉ N°AG 209-2025 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 13 mai 2025
ARRÊTÉ N°AG 208-2025 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 13 mai 2025
ARRÊTÉ N°AG 207*2025 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 13 mai 2025
ARRÊTÉ N°AG 206-2025 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 13 mai 2025
ARRÊTÉ N°AG 205*2025 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 13 mai 2025
ARRÊTÉ N°AG 204-2025 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 13 mai 2025
ARRÊTÉ N°AG 189-2025 PORTANT AUTORISATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 30 avril 2025
ARRÊTÉ N°AG 188-2025 PORTANT AUTORISATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 30 avril 2025
ARRÊTÉ N°AG 187-2025 PORTANT AUTORISATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 30 avril 2025
ARRÊTÉ N°AG 186-2025 PORTANT AUTORISATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 30 avril 2025