Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Les publications des 6 derniers mois sont consultables sur cette page. Les publications antérieures sont consultables auprès du secrétariat du Conseil Municipal à la mairie sur simple demande.

Titre
ARRÊTÉ N°AG 417-2026 PORTANT AUTORISATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 70 téléchargements
Occupation du domaine public 7 août 2026
ARRÊTÉ N°AG 403-2026 PORTANT AUTORISATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 56 téléchargements
Occupation du domaine public 30 juillet 2026
ARRÊTÉ N°AG 229-2026 PORTANT AUTORISATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 230 téléchargements
Occupation du domaine public 7 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 228-2026 PORTANT AUTORISATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 203 téléchargements
Occupation du domaine public 7 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 227-2026 PORTANT AUTORISATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 193 téléchargements
Occupation du domaine public 7 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 226-2026 PORTANT AUTORISATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 154 téléchargements
Occupation du domaine public 7 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 225-2026 PORTANT AUTORISATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 165 téléchargements
Occupation du domaine public 7 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 224-2026 PORTANT AUTORISATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 183 téléchargements
Occupation du domaine public 7 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 221-2026 PORTANT AUTORISATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 209 téléchargements
Occupation du domaine public 5 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 215-2026 PORTANT AUTORISATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 206 téléchargements
Occupation du domaine public 30 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 214-2026 PORTANT AUTORISATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 112 téléchargements
Occupation du domaine public 30 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 213-2026 PORTANT AUTORISATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 231 téléchargements
Occupation du domaine public 30 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 212-2026 PORTANT AUTORISATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 141 téléchargements
Occupation du domaine public 30 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 211-2026 PORTANT AUTORISATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 148 téléchargements
Occupation du domaine public 30 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 210-2026 PORTANT AUTORISATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 234 téléchargements
Occupation du domaine public 30 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 204-2026 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 250 téléchargements
Occupation du domaine public 27 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 197-2026 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 132 téléchargements
Occupation du domaine public 24 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 196-2026 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 142 téléchargements
Occupation du domaine public 24 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 195-2026 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 160 téléchargements
Occupation du domaine public 24 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 176-2026 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 186 téléchargements
Occupation du domaine public 16 avril 2026