Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Titre
ARRÊTÉ N°AG 22-2023 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION D’UN VIDE MAISON DU VENDREDI 10 FEVRIER 2023 AU DIMANCHE 12 FEVRIER 2023
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Divers 3 février 2023
ARRÊTÉ N°AG 16-2023 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX ENTRE LE GIRATOIRE ROUTE D’ANNEOT ET LA ROUTE DE PONTAUBERT DU LUNDI 13 FEVRIER 2023 AU VENDREDI 17 FEVRIER 2023
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Stationnement / Circulation, Travaux 3 février 2023
ARRÊTÉ N°AG 20-2023 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX GRANDE RUE ARISTIDE BRIAND LUNDI 6 FEVRIER 2023
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Stationnement / Circulation, Travaux 3 février 2023
ARRÊTÉ N°AG 27-2023 ECOLE DES CHAUMES DEMANDE D’AUTORISATION DE TRAVAUX MISE EN SECURITE ET ACCESSIBILITE
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Travaux 2 février 2023
ARRÊTÉ N°AG 26-2023 PERISCOLAIRE DES CHAUMES DEMANDE D’AUTORISATION DE TRAVAUX MISE EN SECURITE ET ACCESSIBILITE
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Travaux 2 février 2023
ARRÊTÉ N°AG 25-2023 ECOLE JEAN DE LA FONTAINTE DEMANDE D’AUTORISATION DE TRAVAUX MISE EN SECURITE ET ACCESSIBILITE
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Travaux 2 février 2023
ARRÊTÉ N°AG 23-2023 ECOLE ANDRE GENDRE DEMANDE D’AUTORISATION DE TRAVAUX MISE EN SECURITE ET ACCESSIBILITE
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Travaux 2 février 2023
ARRÊTÉ N°AG 21-2023 CREATION DE VOLUMES NOUVEAUX DANS DES VOLUMES EXISTANTS CITE SCOLAIRE DU PARC DES CHAUMES
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Travaux 2 février 2023
ARRÊTÉ N°AG 19-2023 CONSTRUCTION D’UNE NOUVELLE RESTAURATION CITE SCOLAIRE DU PARC DES CHAUMES
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Travaux 2 février 2023
ARRÊTÉ N°AG 18-2023 DEMOLITION ET RECONSTRUCTION D’UN BATIMENT 19 RUE DU GENERAL LECLERC
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Travaux 2 février 2023
DECISION N°2023-05 CONCLUSION D’UN BAIL DE LOCATION
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Décisions 30 janvier 2023
DECISION N°2023-04 LOCATIONS ET MISE A DISPOSITION DE LOCAUX
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Décisions 30 janvier 2023
DECISION N°2023-03 OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC – GRATUITE
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Décisions 30 janvier 2023
ARRÊTÉ N°AG 15-2023 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DE MANIFESTATIONS PUBLIQUES DIMANCHE 26 FEVRIER 2023
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Débits de boisson 26 janvier 2023
ARRÊTÉ N°AG 14-2023 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET OU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE OU BOIS SAINT LADRE DU LUNDI 30 JANVIER 2023 AU MERCREDI 1ER FEVRIER 2023
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Stationnement / Circulation, Travaux 26 janvier 2023
DECISION N°2023-02 FIXATION D’UN TARIF ENTREPRISE DE LOCATION D’UN BUREAU OUVERT DE « COWORKING » A L’ESPACE NUMERIQUE « LA FABRIK »
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Décisions 24 janvier 2023
ARRÊTÉ N°AG 13-2023 MODIFIANT L’ARRÊTÉ N°AG148/2020 PORTANT NOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE D’AVALLON
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Divers 24 janvier 2023
ARRÊTÉ N°AG 12-2023 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE À L’OCCASION D’UNE SESSION DE RACHAT DE METAUX PRECIEUX A L’HOTEL AVALLON VAUBAN JEUDI 16 NOVEMBRE 2023
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Divers 11 janvier 2023
ARRÊTÉ N°AG 11-2023 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE À L’OCCASION D’UNE SESSION DE RACHAT DE METAUX PRECIEUX A L’HOTEL AVALLON VAUBAN JEUDI 21 SEPTEMBRE 2023
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Divers 11 janvier 2023
ARRÊTÉ N°AG 10-2023 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE À L’OCCASION D’UNE SESSION DE RACHAT DE METAUX PRECIEUX A L’HOTEL AVALLON VAUBAN JEUDI 6 JUILLET 2023
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Divers 11 janvier 2023