Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.
Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.
Les publications des 6 derniers mois sont consultables sur cette page. Les publications antérieures sont consultables auprès du secrétariat du Conseil Municipal à la mairie sur simple demande.
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ARRÊTÉ N°AG 448-2026 PORTANT REGLEMENTATION DE L’ORGANISATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE L’HOMMAGE AUX POMPIERS MORTS AU FEU EN GIRONDE VENDREDI 18 SEPTEMBRE 2026 1 fichier·s téléchargement |
Stationnement / Circulation | 16 septembre 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 445-2026 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE SAMEDI 26 SEPTEMBRE 2026 A L’OCCASION D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE 1 fichier·s téléchargement |
Divers | 16 septembre 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 444-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE A L’ANCIENNE ECOLE DES REMPARTS – SAMEDI 10 OCTOBRE 2026 1 fichier·s téléchargement |
Débits de boisson | 16 septembre 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 440-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DE LA CROIX VERTE DU LUNDI 14 SEPTEMBRE 2026 AU MARDI 13 OCTOBRE 2026 1 fichier·s téléchargement |
Stationnement / Circulation, Travaux | 16 septembre 2026 | Télécharger |
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DECISION n° 2026.47 d’ester en justice 1 fichier·s téléchargement |
Décisions | 16 septembre 2026 | Télécharger |
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DECISION n° 2026.46 Location de vélos à assistance électrique – Fixation du tarif et convention 1 fichier·s 3 téléchargements |
Décisions | 15 septembre 2026 | Télécharger |
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DECISION n° 2026.45 Musée de l’Avallonnais Jean Després – demandes de subventions 1 fichier·s 1 téléchargement |
Décisions | 15 septembre 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 443-2026 D’OPPOSITION AU TRANSFERT DES POUVOIRS DE POLICE « SPECIALE » DU MAIRE AU PRESIDENT DE L’EPCI « COMMUNAUTE DE COMMUNES D’AVALLON – VEZELAY – MORVAN » 1 fichier·s 2 téléchargements |
Divers | 15 septembre 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 442-2026 PORTANT AUTORISATION D’OUVERTURE LE DIMANCHE DES COMMERCES DE L’AUTOMOBILE D’AVALLON ANNEE 2027 1 fichier·s téléchargement |
Divers | 15 septembre 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 437-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’INSTALLER UN BARBECUE AU TERRAIN DE PÉTANQUE ET LA SALLE MMF A LA MORLANDE LES SAMEDIS 5 ET 19 SEPTEMBRE 2026 1 fichier·s 1 téléchargement |
Divers | 14 septembre 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 441-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION RUE MAISON DIEU A L’OCCASION D’UN DEMENAGEMENT VENDREDI 2 OCTOBRE 2026 1 fichier·s 7 téléchargements |
Stationnement / Circulation | 11 septembre 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 439-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE « ELECTION DE MISS BEAUTE BOURGOGNE 2027 » AU MARCHE COUVERT SAMEDI 19 SEPTEMBRE 2026 1 fichier·s 12 téléchargements |
Débits de boisson | 10 septembre 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 438-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DE TRAVAUX CHEMIN DU BOIS SAINT LADRE DU LUNDI 14 SEPTEMBRE 2026 AU LUNDI 5 OCTOBRE 2026 1 fichier·s 14 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 10 septembre 2026 | Télécharger |
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DECISION n° 2026.44 Marché de travaux « Collegiale Saint-Lazare – restauration de la chapelle sud et de la sacristie – lot 1 installation de chantier – échafaudage – maçonnerie – pierre de taille » – marché 2023009 : modification n°2 du marché initial 1 fichier·s 12 téléchargements |
Décisions | 8 septembre 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 436-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE LES SAMEDIS 5 ET 19 SEPTEMBRE 2026 1 fichier·s 15 téléchargements |
Débits de boisson | 4 septembre 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 435-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 17 RUE DE PARIS DU LUNDI 7 SEPTEMBRE 2026 AU VENDREDI 6 NOVEMBRE 2026 1 fichier·s 18 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 4 septembre 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 433-2026 PORTANT AUTORISATION D’OUVERTURE RESTAURATION SCOLAIRE CITÉ SCOLAIRE DES CHAUMES 1 fichier·s 22 téléchargements |
Etablissements recevant du public | 31 août 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 434-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DE L’HOPITAL MARDI 1er SEPTEMBRE 2026 1 fichier·s 27 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 28 août 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 432-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE LE SAMEDI 5 SEPTEMBRE 2026 A L’OCCASION DU FORUM DES ASSOCIATIONS AU PARC DES CHAUMES 1 fichier·s 9 téléchargements |
Divers | 28 août 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 431-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE SAMEDI 5 SEPTEMBRE 2026 1 fichier·s 25 téléchargements |
Débits de boisson | 28 août 2026 | Télécharger |