Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Titre
ARRÊTÉ N°AG 306-2022 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DE MANIFESTATIONS PUBLIQUES VENDREDI 16 SEPTEMBRE 2022
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Débits de boisson 5 septembre 2022
ARRÊTÉ N°AG 301-2022 PORTANT MODIFICATION DU REGLEMENT GENERAL DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT PASSAGE DU JEU DE PAUME LE VENDREDI 2 SEPTEMBRE 2022
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Stationnement / Circulation 2 septembre 2022
DECISION N° 2022.27 FIXATION DU TARIF POUR UNE SORTIE AU PARC DE L’AUXOIS PROPOSEE PAR LE SERVICE ESPACE SENIOR
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Décisions 2 septembre 2022
ARRETE N°AG 304-2022 PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE ET DE FONCTIONS D’OFFICIER D’ETAT CIVIL A UN AGENT COMMUNAL CONTRACTUEL
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Divers 2 septembre 2022
ARRETE N°AG 303-2022 ABROGEANT L’ARRETE N° AG03/2022 PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE ET DE FONCTIONS D’OFFICIER D’ETAT CIVIL A UN AGENT CONTRACTUEL
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Divers 2 septembre 2022
ARRÊTÉ N°AG 300-2022 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE LE SAMEDI 17 SEPTEMBRE 2022 A L’OCCASION DU « FESTI SANTE »
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Divers 31 août 2022
ARRÊTÉ N°AG 299-2022 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE A L’OCCASION D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE LE DIMANCHE 2 OCTOBRE 2022
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Divers 31 août 2022
ARRÊTÉ N°AG 298-2022 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE DIMANCHE 2 OCTOBRE 2022
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Débits de boisson 31 août 2022
ARRÊTÉ N°AG 297-2022 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’INSTALLER UN BARBECUE AU STADE DU BOIS DIEU DIMANCHE 2 OCTOBRE 2022
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Divers 31 août 2022
ARRÊTÉ N°AG 296-2022 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE DIMANCHE 4 SEPTEMBRE 2022
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Débits de boisson 31 août 2022
ARRÊTÉ N°AG 295-2022 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE LE VENDREDI 9 SEPTEMBRE 2022 A L’OCCASION DES 100 ANS AXA ASSURANCES DUCET
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Divers 31 août 2022
ARRÊTÉ N°AG 294-2022 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT RUE NICOLAS CARISTIE ET RUE RAUDOT A L’OCCASION DES 100 ANS AXA ASSURANCES DUCET VENDREDI 9 SEPTEMBRE 2022
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Stationnement / Circulation 31 août 2022
ARRÊTÉ N°AG 293-2022 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE SAMEDI 3 SEPTEMBRE 2022 A L’OCCASION DU FORUM DES ASSOCIATIONS
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Divers 31 août 2022
ARRÊTÊ N°AG 292-2022 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DE MANIFESTATIONS PUBLIQUES SAMEDI 3 SEPTEMBRE 2022
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Débits de boisson 31 août 2022
DECISION n°2022-26 LOCATION DE VELO AU CAMPING MUNICIPAL – ACCORD DE GRATUITE
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Décisions 30 août 2022
ARRÊTÉ N°AG 291-2022 PORTANT INTERDICTION DE STATIONNER ET DE CIRCULER A L’OCCASION OU FORUM DES ASSOCIATIONS AVENUE DU PARC DES CHAUMES LE SAMEDI 3 SEPTEMBRE 2022
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Stationnement / Circulation 26 août 2022
ARRÊTÉ N°AG 290-2022 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION DU STATIONNEMENT DES VEHICULES ET DES PIETONS A L’OCCASION DE TRAVAUX DU MARDI 30 AOUT 2022 AU VENDREDI 30 DECEMBRE 2022
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Stationnement / Circulation, Travaux 26 août 2022
ARRÊTÉ N°AG 289-2022 PORTANT AUTORISATION A TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE DE DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE LE SAMEDI 3 SEPTEMBRE 2022
1 fichier·s 923 téléchargements
Débits de boisson 26 août 2022
ARRÊTÉ N°AG 288-2022 PORTANT AUTORISATION DE STATIONNEMENT D’UN TAXI IMMATRICULE GH-907-ZS
1 fichier·s 1755 téléchargements
Stationnement / Circulation 26 août 2022
DÉCISION n°2022-25 fixation de tarifs pour la location de la salle Prévost
1 fichier·s 1036 téléchargements
Décisions 25 août 2022