Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Titre
ARRÊTÉ N°AG 380-2022 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT DES VEHICULES A L’OCCASION DE TRAVAUX 20 RUE DU BEL AIR DU JEUDI 17 NOVEMBRE 2022 AU VENDREDI 16 DECEMBRE 2022
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Stationnement / Circulation, Travaux 25 novembre 2022
ARRÊTÉ N°AG 379-2022 PORTANT REGLEMENTATION DE L’ORGANISATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE L’HOMMAGE AUX MORTS POUR LA FRANCE DE LA GUERRE D’ALGERIE ET DE COMBATS DU MAROC ET DE LA TUNISIE LE LUNDI 5 DECEMBRE 2022
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Stationnement / Circulation 25 novembre 2022
ARRÊTÉ N°AG 378-2022 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONEMENT AU COSEC A LA MORLANDE A L’OCCASION DU REPAS DE NOEL DES AINES LE VENDREDI 16 DECEMBRE 2022
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Stationnement / Circulation 25 novembre 2022
ARRÊTÉ N°AG 377-2022 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE LE VENDREDI 9 DECEMBRE 2022
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Débits de boisson 25 novembre 2022
ARRÊTÉ N°AG 376-2022 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 6 RUE DE LYON DU MARDI 8 NOVEMBRE 2022 AU MARDI 19 AVRIL 2023
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Stationnement / Circulation, Travaux 25 novembre 2022
DECISION n°2022-34 VENTE ET FIXATION DU TARIF DE POTS DE MIEL
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Décisions 24 novembre 2022
ARRÊTÉ N°AG 363-2022 PORTANT OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC – DINOSHARK
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Occupation du domaine public 16 novembre 2022
ARRÊTÉ N°AG 375-2022 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX ROUTE D’ANNEOT DU LUNDI 12 DECEMBRE 2022 AU MERCREDI 14 DECEMBRE 2022
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Stationnement / Circulation, Travaux 15 novembre 2022
ARRÊTÉ N°AG 374-2022 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 3 RUE PASTEUR MERCREDI 14 DECEMBRE 2022
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Stationnement / Circulation, Travaux 15 novembre 2022
ARRÊTÉ N°AG 373-2022 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 32 BIS RUE DES MERCIERS VENDREDI 18 NOVEMBRE 2022
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Stationnement / Circulation, Travaux 15 novembre 2022
ARRÊTÉ N°AG 372-2022 PORTANT REGLEMENTATION DE L’ORGANISATION, DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE L’INSTALLATION DU DINOSHARK DU MARDI 15 NOVEMBRE 2022 MARDI 22 NOVEMBRE 2022
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Stationnement / Circulation 15 novembre 2022
ARRÊTÉ N°AG 371-2022 D’AUTORISATION DU DOMAINE PUBLIC – CIRQUE ZAVATTA
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Occupation du domaine public 10 novembre 2022
ARRÊTÉ N°AG 370-2022 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE NICOLAS CARISTIE MERCREDI 16 ET JEUDI 17 NOVEMBRE 2022
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Stationnement / Circulation 10 novembre 2022
ARRÊTÉ N°AG 369-2022 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DES BOUCHERS DU MARDI 15 NOVEMBRE 2022 AU JEUDI 22 DECEMBRE 2022
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Stationnement / Circulation 10 novembre 2022
ARRÊTÉ N°AG 368-2022 PORTANT INTERDICTION DE CIRCULER ET DE STATIONNER A L’OCCASION DU RASSEMBLEMENT DE VEHICULES ANCIENS DIMANCHE 13 NOVEMBRE 2022
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Stationnement / Circulation 10 novembre 2022
DÉLIBÉRATION N°119 – 03/11/2022 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A TITRE EXCEPTIONNEL – ASSOCIATION A CARACTERE SPORTIF : SAISON SPORTIVE 2022/2023
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Délibérations 8 novembre 2022
DÉLIBÉRATION N°118 – 03/11/2022 AMENAGEMENT D’UNE MEDIATHEQUE (INFORMATISATION ET MOBILIER) – DEMANDE DE SUBVENTIONS
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Délibérations 8 novembre 2022
DÉLIBÉRATION N°117 – 03/11/2022 CINEMA « LE VAUBAN » – ADHESION AU SYNDICAT SCARE
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Délibérations 8 novembre 2022
DÉLIBÉRATION N°116 – 03/11/2022 CINEMA « LE VAUBAN » – DISPOSITIF « PASS CULTURE »
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Délibérations 8 novembre 2022
DÉLIBÉRATION N°115 – 03/11/2022 CINEMA « LE VAUBAN » – PROPOSITION DE TARIFS
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Délibérations 8 novembre 2022