Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Titre
DÉLIBÉRATION N°114 – 03/11/2022 BUDGET PRINCIPAL 2022 – SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT EN FAVEUR DU BUDGET ANNEXE « CINEMA »
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Délibérations 8 novembre 2022
DÉLIBÉRATION N°113 – 03/11/2022 DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE N° 1 – EXERCICE 2022 – BUDGET ANNEXE CINEMA
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Délibérations 8 novembre 2022
DÉLIBÉRATION N°112 – 03/11/2022 PERSONNEL COMMUNAL – TABLEAU DES EMPLOIS : PROLONGATION DE L’EMPLOI D’ATTACHE TERRITORIAL CONTRACTUEL A TEMPS COMPLET« CONVENTION PETITES VILLES DE DEMAIN »
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Délibérations 8 novembre 2022
DÉLIBÉRATION N°111 – 03/11/2022 ACTION « L’AVALLONNAIS S’ENGAGE POUR LA PREVENTION DES CANCERS DU SEIN » – COLLECTE « SOUTIEN-GORGE POUR OCTOBRE ROSE » : ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION
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Délibérations 8 novembre 2022
DÉLIBÉRATION N°110 – 03/11/2022 ACTION « L’AVALLONNAIS S’ENGAGE POUR LA PREVENTION DES CANCERS DU SEIN » – DEMANDE DE SUBVENTIONS
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Délibérations 8 novembre 2022
DÉLIBÉRATION N°109 – 03/11/2022 PROJET « ESPACE SANS TABAC » AUX ABORDS DES ECOLES ET DES ESPACES SPORTIFS
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Délibérations 8 novembre 2022
DÉLIBÉRATION N°108 – 03/11/2022 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE DU PAYS AVALLONNAIS (CTG)
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Délibérations 8 novembre 2022
DÉLIBÉRATION N°107 – 03/11/2022 AERODROME D’AVALLON – INSTALLATION D’UN SYSTEME D’ECLAIRAGE D’URGENCE
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Délibérations 8 novembre 2022
DÉLIBÉRATION N°106 – 03/11/2022 COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DONNEES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
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Délibérations 8 novembre 2022
ARRÊTÉ N°AG 367-2022 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE DU MARDI 8 NOVEMBRE 2022 AU LUNDI 14 NOVEMBRE 2022 A L’OCCASION DES REPRESENTATIONS DU CIRQUE ZAVATTA
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Divers 7 novembre 2022
ARRÊTÉ N°AG 366-2022 PORTANT REGLEMENTATION DE l’ORGANISATION, DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE L’INSTALLATION DU CIRQUE ZAVATTA DU MARDI 8 NOVEMBRE 2022 AU LUNDI 14 NOVEMBRE 2022
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Stationnement / Circulation 7 novembre 2022
ARRÊTÉ N°AG365-2022 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 32 BIS RUE DES MERCIERS LUNDI 7 NOVEMBRE 2022
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Stationnement / Circulation, Travaux 7 novembre 2022
ARRÊTÉ N°AG 364-2022 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DU CHAMP DU CŒUR LUNDI 7 NOVEMBRE 2022
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Stationnement / Circulation, Travaux 7 novembre 2022
ARRÊTÉ N°AG 362-2022 PORTANT REGLEMENTATION DE L’ORGANISATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE LA CEREMONIE DU 104ème ANNIVERSAIRE DE L’ARMISTICE DU 11 NOVEMBRE 1918 VENDREDI 11 NOVEMBRE 2022
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Stationnement / Circulation 7 novembre 2022
ARRÊTÉ N°AG 361-2022 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 6 RUE DE LYON LUNDI 7 NOVEMBRE 2022
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Stationnement / Circulation, Travaux 7 novembre 2022
DECISION n°2022-32 FIXATION D’UN TARIF POUR LA LOCATION DU GYMNASE DE LA RUE DES ECOLES
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Décisions 26 octobre 2022
ARRÊTÉ N°AG 360-2022 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT PARKING DEVANT LE GYMNASE CLAVEL ET 11 RUE DES ODEBERT OU JEUDI 27 OCTOBRE 2022 AU MARDI 1er NOVEMBRE 2022
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Stationnement / Circulation 26 octobre 2022
ARRÊTÉ N°AG 359-2022 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT RD944 ROUTE DE LORMES DU LUNDI 7 NOVEMBRE 2022 AU MERCREDI 30 NOVEMBRE 2022
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Stationnement / Circulation 26 octobre 2022
ARRÊTÉ N°AG 353-2022 PORTANT RECEPTION DE TRAVAUX D’UNE SALLE D’ACTIVITÉ EN VUE DE SON OUVERTURE AU PUBLIC CENTRE DE LOISIR 1.2.3 … SOLEIL
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Etablissements recevant du public, Travaux 24 octobre 2022
ARRÊTE N°AG 358-2022 PORTANT REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT ROUTE DE LORMES DU LUNDI 24 OCTOBRE 2022 AU VENDREDI 28 OCTOBRE 2022
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Stationnement / Circulation 24 octobre 2022