Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Les publications des 6 derniers mois sont consultables sur cette page. Les publications antérieures sont consultables auprès du secrétariat du Conseil Municipal à la mairie sur simple demande.

Titre
ARRÊTÉ N°AG 128-2026 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE à Monsieur Régis BOURGINE – Conseiller Municipal
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Divers 2 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 127-2026 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE à Monsieur Christian PERDU – Conseiller Municipal
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Divers 2 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 126-2026 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE à Monsieur Gérard DELORME – Conseiller Municipal
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Divers 2 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 118-2026 PORTANT AUTORISATION D’UN DISPOSITIF D’ENSEIGNE
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Divers 2 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 117-2026 PORTANT AUTORISATION DE MAINTIEN D’OUVERTURE DU LYCEE DES CHAUMES
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Divers 2 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 116-2026 PORTANT AUTORISATION DE MAINTIEN D’OUVERTURE DU COLLEGE DES CHAUMES
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Divers 2 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 121-2026 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE MERCREDI 22 AVRIL 2026 A L’OCCASION D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE
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Divers 2 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 102-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE A L’OCCASION DE LA FOIRE AUX VINS AU MARCHE COUVERT DU SAMEDI 11 AVRIL 2026 AU DIMANCHE 12 AVRIL 2026
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Divers 2 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 99-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’INSTALLER UN BARBECUE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE « OPEN DE RENTRÉE 2026-2027 » SAMEDI 11 AVRIL 2026
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Divers 2 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 89-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION DU SALON DE L'[ART]TISANAT VENDREDI 3 ET SAMEDI 4 AVRIL 2026
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Divers 2 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 125-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION SUITE A L’EFFONDREMENT DE LA CHAUSSEE ET LA FORMATION D’UN TROU AU NIVEAU DU 22 RUE DU COLLEGE
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Stationnement / Circulation, Travaux 1 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 124-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 3 AVENUE DU GENERAL LECLERC DU LUNDI 13 AVRIL 2026 AU VENDREDI 22 MAI 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 1 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 120-2026 PORTANT AUTORISATION D’ORGANISER ET INTERDICTION TEMPORAIRE DE CIRCULER ET DE STATIONNER A L’OCCASION DU CHAMPIONNAT ACADEMIQUE UNSS DE VTT AU BOIS DIEU MERCREDI 22 AVRIL 2026
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Stationnement / Circulation 1 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 119-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DU CONCOURS DE POKER DU RUGBY CLUB-SAMEDI 25 AVRIL 2026
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Débits de boisson 1 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 113-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DU CONCOURS DE BELOTE DU RUGBY CLUB-SAMEDI 11 AVRIL 2026
1 fichier·s 241 téléchargements
Divers 1 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 103-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 25 ET 27 RUE DE LYON DU MARDI 7 AVRIL 2026 AU JEUDI 9 AVRIL 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 1 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 100-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT PARKING DE LA MALADIÈRE A L’OCCASION D’UNE ANIMATION FRANCE MONTGOLFIÈRE-DU JEUDI 23 AU SAMEDI 25 AVRIL 2026
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Stationnement / Circulation 1 avril 2026