Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.
Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.
Les publications des 6 derniers mois sont consultables sur cette page. Les publications antérieures sont consultables auprès du secrétariat du Conseil Municipal à la mairie sur simple demande.
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ARRÊTÉ N°AG 63-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DE MANIFESTATIONS PUBLIQUES 1 fichier·s 251 téléchargements |
Débits de boisson | 25 février 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 62-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE « LOTO » AU MARCHÉ COUVERT – DIMANCHE 8 MARS 2026 1 fichier·s 302 téléchargements |
Débits de boisson | 25 février 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 61-2026 PORTANT REGLEMENTATION DE L’ORGANISATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DU « 46ème RALLYE DU PAYS AVALLONNAIS » VENDREDI 6 MARS 2026 AU DIMANCHE 8 MARS 2026 1 fichier·s 362 téléchargements |
Stationnement / Circulation | 25 février 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 60-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE FONTAINE NEUVE MERCREDI 4 MARS 2026 1 fichier·s 229 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 20 février 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 59-2026 PORTANT REGLEMENTATION DE L’ORGANISATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE LA CEREMONIE DE LA JOURNEE NATIONALE DU SOUVENIR ET DU RECUEILLEMENT A LA MEMOIRE DES VICTIMES CIVILES ET MILITAIRES DE LA GUERRE D’ALGERIE ET DES COMBATS EN TUNISIE ET AU MAROC JEUDI 19 MARS 2026 1 fichier·s 207 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 20 février 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 56-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 7 AVENUE DE PEPINSTER DU LUNDI 16 MARS 2026 AU VENDREDI 20 MARS 2026 1 fichier·s 208 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 20 février 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 55-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’ÉVÈNEMENTS DANS LE CADRE DU 9ËME FESTIVAL DES TERRASSES DU BEL AIR 1 fichier·s 185 téléchargements |
Débits de boisson | 20 février 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 54-2026 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE LORS D’UNE MANIFESTATION « 46ème RALLYE DU PAYS AVALLONNAIS » VENDREDI 6 MARS 2026 ET SAMEDI 7 MARS 2026 1 fichier·s 596 téléchargements |
Divers | 18 février 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 53-2026 PORTANT AUTORISATION A TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE « 46ème RALLYE DU PAYS AVALLONNAIS » PARKING RD606 – VENDREDI 6 MARS 2026 ET SAMEDI 7 MARS 2026 1 fichier·s 365 téléchargements |
Débits de boisson | 18 février 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 52-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’INSTALLER UN BARBECUE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE « 46ème RALLYE DU PAYS AVALLONNAIS » PARKING RD606 • VENDREDI 6 MARS 2026 AU SAMEDI 7 MARS 2026 1 fichier·s 401 téléchargements |
Divers | 18 février 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 51-2026 PORTANT AUTORISATION D’ORGANISER UN LOTO AU MARCHE COUVERT SAMEDI 14 MARS 2026 1 fichier·s 273 téléchargements |
Divers | 18 février 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 50-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UN THE DANSANT AU MARCHE COUVERT 1 fichier·s 269 téléchargements |
Débits de boisson | 18 février 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 49-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DE CONCERTS AUX TERRASSES DU BEL AIR 1 fichier·s 275 téléchargements |
Débits de boisson | 18 février 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 48-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DE MANIFESTATIONS PUBLIQUES 1 fichier·s 264 téléchargements |
Débits de boisson | 18 février 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 46-2026 PORTANT AUTORISATION D’ORGANISER UNE BATTUE ADMINISTRATIVE DE SANGLIERS AVEC PRELEVEMENT LE JEUDI 19 FEVRIER 2026 1 fichier·s 240 téléchargements |
Divers | 17 février 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 47-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 4 RUE DU BOIS SAINT-LADRE MARDI 17 FEVRIER 2026 1 fichier·s 255 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 16 février 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 45-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DE TRAVAUX 38 RUE DES MERCIERS DU LUNDI 16 FEVRIER 2026 AU MERCREDI 18 FEVRIER 2026 1 fichier·s 262 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 16 février 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 44-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 2-4 ROUTE DE LYON MARDI 17 FEVRIER 2026 AU MERCREDI 18 FEVRIER 2026 1 fichier·s 271 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 16 février 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 39-2026 PORTANT AUTORISATION DE TRAVAUX A L’ESPACE VICTOR HUGO – 10 AVENUE VICTOR HUGO 1 fichier·s 280 téléchargements |
Travaux | 12 février 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 43-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE « ICI, LA-BAS » AU MARCHE COUVERT – SAMEDI 21 FEVRIER 2026 ET DIMANCHE 22 FEVRIER 2026 1 fichier·s 272 téléchargements |
Débits de boisson | 11 février 2026 | Télécharger |