Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Les publications des 6 derniers mois sont consultables sur cette page. Les publications antérieures sont consultables auprès du secrétariat du Conseil Municipal à la mairie sur simple demande.

Titre
ARRÊTÉ N°AG 166-2026 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 15 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 165-2026 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 15 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 163-2026 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 171 téléchargements
Occupation du domaine public 15 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 162-2026 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 15 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 161-2026 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 162 téléchargements
Occupation du domaine public 15 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 160-2026 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 15 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 159-2026 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 15 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 158-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE À L’OCCASION D’UN VIDE MAISON DU VENDREDI 1ER MAI 2026 AU DIMANCHE 3 MAI 2026
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Divers 15 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 157-2026 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 14 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 156-2026 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 14 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 155-2026 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 10 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 154-2026 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 10 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 153-2026 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 10 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 152-2026 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 201 téléchargements
Occupation du domaine public 10 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 151-2026 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 10 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 150-2026 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 270 téléchargements
Occupation du domaine public 10 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 149-2026 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 10 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 147-2026 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 10 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 148-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE « VIDE GRENIER» DU RUGBY CLUB – DIMANCHE 5 JUILLET 2026
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Débits de boisson 10 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 146-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION D’UN VIDE MAISON DU VENDREDI 1er MAI 2026 AU DIMANCHE 31 MAI 2026
1 fichier·s 234 téléchargements
Divers 10 avril 2026