Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Les publications des 6 derniers mois sont consultables sur cette page. Les publications antérieures sont consultables auprès du secrétariat du Conseil Municipal à la mairie sur simple demande.

Titre
DÉLIBÉRATION N°48 – 27/04/2026 AUTRES ORGANISMES ET ASSOCIATIONS – DÉSIGNATIONS ASSOCIATION « AVALLON PLUS BELLE LA VILLE »
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Délibérations 4 mai 2026
DÉLIBÉRATION N°47 – 27/04/2026 AUTRES ORGANISMES ET ASSOCIATIONS — DÉSIGNATIONS ASSOCIATION « LES VITRINES DE L’AVALLONNAIS »
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Délibérations 4 mai 2026
DÉLIBÉRATION N°46 – 27/04/2026 ASSOCIATION « ÉMERAUDE » – DÉSIGNATION DU RÉPRÉSENTANT DE LA VILLE
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Délibérations 4 mai 2026
DÉLIBÉRATION N°45 – 27/04/2026 AUTRES ORGANISMES ET ASSOCIATIONS – DÉSIGNATIONS ADHÉSION AU RÉSEAU FRANCOPHONE DES VILLES AMIES DES AÎNÉS ET DÉSIGNATIONS
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Délibérations 4 mai 2026
DÉLIBÉRATION N°44 – 27/04/2026 AUTRES ORGANISMES ET ASSOCIATIONS – DÉSIGNATIONS COMITÉ NATIONAL D’ACTION SOCIALE (CNAS)
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Délibérations 4 mai 2026
DÉLIBÉRATION N°43 – 27/04/2026 AUTRES ORGANISMES ET ASSOCIATIONS – DÉSIGNATIONS ASSOCIATION « YONNE EN SCENE »
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Délibérations 4 mai 2026
DÉLIBÉRATION N°42 – 27/04/2026 AUTRES ORGANISMES ET ASSOCIATIONS – DÉSIGNATIONS ASSOCIATION « LE PETIT RUISSEAU »
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Délibérations 4 mai 2026
DÉLIBÉRATION N°41 – 27/04/2026 AUTRES ORGANISMES ET ASSOCIATIONS – DÉSIGNATIONS FÉDÉRATION FRANÇAISE DES STATIONS VERTES DE VACANCES ET DES VILLAGES DE NEIGE
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Délibérations 4 mai 2026
DÉLIBÉRATION N°40 – 27/04/2026 AUTRES ORGANISMES ET ASSOCIATIONS – DÉSIGNATIONS ASSOCIATION DES COMMUNES FORESTIÈRES
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Délibérations 4 mai 2026
DÉLIBÉRATION N°39 – 27/04/2026 GIP ARNIA – AGENCE REGIONALE DU NUMÉRIQUE ET DE L’INTELLIGENCE ARTIFICIELLE
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Délibérations 4 mai 2026
DÉLIBÉRATION N°38 – 27/04/2026 DÉSIGNATION RÉPRÉSENTANTS À LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT)
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Délibérations 4 mai 2026
DÉLIBÉRATION N°37 – 27/04/2026 ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D’ENSEIGNEMENT – DÉSIGNATIONS ÉTABLISSEMENTS DU SECOND DEGRÉ
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Délibérations 4 mai 2026
DÉLIBÉRATION N°36 – 27/04/2026 ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D’ENSEIGNEMENT — DESIGNATIONS ÉTABLISSEMENTS DU PREMIER DEGRÉ
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Délibérations 4 mai 2026
DÉLIBÉRATION N°35 – 27/04/2026 SYNDICATS DE COMMUNES ET SYNDICAT MIXTE DESIGNATIONS DES DÉLÉGUÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS AU COMITE SYNDICAL DU PARC NATUREL REGIONAL DU MORVAN, ET AU COMITE DE BASSIN VERSANT CURE-YONNE
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Délibérations 4 mai 2026
DÉLIBÉRATION N°34 – 27/04/2026 SYNDICATS DE COMMUNES ET SYNDICAT MIXTE – DÉSIGNATIONS SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D’ÉNERGIES DE L’YONNE (SDEY)
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Délibérations 4 mai 2026
DÉLIBÉRATION N°33 — 27/04/2026 ÉTABLISSEMENTS PUBLICS COMMUNAUX CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) – DÉSIGNATIONS
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Délibérations 4 mai 2026
DÉLIBÉRATION N°32 – 27/04/2026 ÉTABLISSEMENTS PUBLICS COMMUNAUX CAISSE DES ÉCOLES
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Délibérations 4 mai 2026
DÉLIBÉRATION N°31 – 27/04/2026 COMMISSION PARITAIRE DES FOIRES ET MARCHÉS – DÉSIGNATIONS
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Délibérations 4 mai 2026
DÉLIBÉRATION N°30 – 09/07/2020 COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES – DÉSIGNATIONS
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Délibérations 4 mai 2026
DÉLIBÉRATION N° 29 – 27/04/2026 COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS – CONSTITUTION
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Délibérations 4 mai 2026