Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Les publications des 6 derniers mois sont consultables sur cette page. Les publications antérieures sont consultables auprès du secrétariat du Conseil Municipal à la mairie sur simple demande.

Titre
ARRÊTÉ N°AG 473-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION DU CHAMPIONNAT D’EUROPE DE FLECHETTES AU COSEC DU SAMEDI 24 OCTOBRE 2026 AU DIMANCHE 25 OCTOBRE 2026
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Divers 16 octobre 2026
ARRÊTÉ N°AG 472-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’INSTALLER UN BARBECUE AU COSEC A LA MORLANDE DU VENDREDI 23 OCTOBRE 2026 AU DIMANCHE 25 OCTOBRE 2026
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Divers 16 octobre 2026
ARRÊTÉ N°AG 471-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’OCCASION DU « CHAMPIONNAT D’EUROPE DE FLECHETTES » DU VENDREDI 23 OCTOBRE 2026 AU DIMANCHE 25 OCTOBRE 2026
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Débits de boisson 16 octobre 2026
ARRÊTÉ N°AG 470-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE AU GRENIER A SEL – VENDREDI 23 OCTOBRE 2026
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Débits de boisson 15 octobre 2026
ARRÊTÉ N°AG 469-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION D’UN VIDE MAISON DU LUNDI 26 OCTOBRE 2026 AU JEUDI 24 DECEMBRE 2026
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Divers 14 octobre 2026
ARRÊTÉ N°AG 468-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DU CROSS DES ÉLEVES DU COLLEGE DU PARC DES CHAUMES DANS LE PARC DES CHAUMES LE VENDREDI 16 OCTOBRE 2026
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Stationnement / Circulation 13 octobre 2026
ARRÊTÉ N°AG 467-2026 PORTANT REGLEMENTATION DE L’ORGANISATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE LA CÉRÉMONIE DU 108ème ANNIVERSAIRE DE L’ARMISTICE DU 11 NOVEMBRE 1918 MERCREDI 11 NOVEMBRE 2026
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Stationnement / Circulation 13 octobre 2026
ARRÊTÉ N°AG 466-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX AVENUE DE PEPINSTER – JEUDI 5 ET VENDREDI 6 NOVEMBRE 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 9 octobre 2026
ARRÊTÉ N°AG 465-2026 (MODIFIANT L’ARRÊTÉ N°AG 455-2026 EN DATE DU 29 SEPTEMBRE 2026) PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DE TRAVAUX RUELLE DU TOUR DE LA HALLE – JUSQU’AU JEUDI 15 OCTOBRE 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 8 octobre 2026
ARRÊTÉ N°AG 464-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE « LOTO » AU MARCHÉ COUVERT – DIMANCHE 11 OCTOBRE 2026
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Débits de boisson 8 octobre 2026
DÉCISION n° 2026.54 – Vente du catalogue de l’exposition de l’artiste Linet Andréa – gratuité
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Décisions 8 octobre 2026
ARRÊTÉ N°AG 463-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE A L’OCCASION DE TRAVAUX­ D’EMPIETEMENT SUR LA CHAUSSÉE D’UNE BENNE A GRAVATS GRANDE RUE ARISTIDE BRIAND ET DE STATIONNEMENT DE FOURGON DE CHANTIER PLACE DU GAL DE GAULLE DU MERCREDI 7 OCTOBRE AU MARDI 15 DÉCEMBRE 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 6 octobre 2026
DÉCISION n° 2026.53 – Refinancement de la dette
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Décisions 6 octobre 2026
ARRÉTÉ N°462-2026 PORTANT PROLONGATION DE LA MISE EN SECURITE D’URGENCE DE L’IMMEUBLE 26 RUE DES MERCIERS 89200 AVALLON
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Divers 6 octobre 2026
ARRÊTÉ N°AG 461-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 1 PLACE DES CHAUMETTES LUNDI 5 OCTOBRE 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 2 octobre 2026
ARRÊTÉ N°AG 460-2026 PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE DE CIRCULER ET DE STATIONNER A L’OCCASION DE TRAVAUX CHEMIN DU BOIS SAINT-LADRE DU SAMEDI 3 AU VENDREDI 23 OCTOBRE 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 2 octobre 2026
ARRÊTÉ N°AG 459-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’EMPIETEMENT SUR LA CHAUSSÉE D’UNE BENNE A GRAVATS A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DE LA CROIX PIEUCHOT A CHASSIGNY DU LUNDI 12 AU VENDREDI 30 OCTOBRE 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 2 octobre 2026
ARRÊTÉ N°AG 458-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE « LA BAJON » AU MARCHE COUVERT – SAMEDI 3 OCTOBRE 2026
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Débits de boisson 2 octobre 2026
ARRÊTÉ N°AG 457-2026 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE A L’OCCASION DU SALON DE L’AUTO – VENDREDI 2, SAMEDI 3 ET DIMANCHE 4 OCTOBRE 2026
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Divers 1 octobre 2026
ARRÊTÉ N°AG 456-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE « SALON DE L’AUTO » – VENDREDI 2, SAMEDI 3 ET DIMANCHE 4 OCTOBRE 2026
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Débits de boisson 1 octobre 2026