Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Les publications des 6 derniers mois sont consultables sur cette page. Les publications antérieures sont consultables auprès du secrétariat du Conseil Municipal à la mairie sur simple demande.

Titre
DÉLIBÉRATION N°101 – 01/06/2026 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS A VOCATION CULTURELLE – EXERCICE 2026
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Délibérations 5 juin 2026
DÉLIBÉRATION N°100 – 01/06/2026 MUSEE – REVISION DES TARIFS DES VISITES GUIDEES ET ATELIERS A DESTINATION DES PUBLICS SCOLAIRES
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Délibérations 5 juin 2026
DÉLIBÉRATION N°99 – 01/06/2026 SUBVENTION EPA CCAS – EXERCICE 2026 : VERSEMENT D’UN TROISIEME ACOMPTE
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Délibérations 5 juin 2026
DÉLIBÉRATION N°98 – 01/06/2026 CREATION D’UNE LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE LIEU-DIT « LES PETITES CHAUMES » – CONSTITUTION DE SERVITUDES
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Délibérations 5 juin 2026
DÉLIBÉRATION N°97 – 01/06/2026 INDEMNITE SPECIALE DE FONCTION ET D’ENGAGEMENT DES POLICIERS MUNICIPAUX – MODIFICATION
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Délibérations 5 juin 2026
DÉLIBÉRATION N°96 – 01/06/2026 PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS COMMUNAUX
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Délibérations 5 juin 2026
DÉLIBÉRATION N°95 – 01/06/2026 COMITE SOCIAL TERRITORIAL – MODALITES DE MISE EN ŒUVRE
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Délibérations 5 juin 2026
DÉLIBÉRATION N°94 – 01/06/2026 BUDGET SUPPLEMENTAIRE PRINCIPAL EXERCICE 2026 – SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT EN FAVEUR DU BUDGET ANNEXE CAMPING
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Délibérations 5 juin 2026
DÉLIBÉRATION N°93 – 01/06/2026 BUDGET SUPPLEMENTAIRE EXERCICE 2026 – BUDGET ANNEXE ESPACE VICTOR HUGO
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Délibérations 5 juin 2026
DÉLIBÉRATION N°92 – 01/06/2026 BUDGET SUPPLEMENTAIRE EXERCICE 2026 – BUDGET ANNEXE FORET
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Délibérations 5 juin 2026
DÉLIBÉRATION N°91 – 01/06/2026 BUDGET SUPPLEMENTAIRE EXERCICE 2026 – BUDGET ANNEXE SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT
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Délibérations 5 juin 2026
DÉLIBÉRATION N°90 – 01/06/2026 BUDGET SUPPLEMENTAIRE EXERCICE 2026 – BUDGET ANNEXE SERVICE DE L’EAU
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Délibérations 5 juin 2026
DÉLIBÉRATION N°89 – 01/06/2026 BUDGET SUPPLEMENTAIRE EXERCICE 2026 – BUDGET ANNEXE CAMPING
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Délibérations 5 juin 2026
DÉLIBÉRATION N°87 – 01/06/2026 BUDGET SUPPLEMENTAIRE EXERCICE 2026 – BUDGET PRINCIPAL
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Délibérations 5 juin 2026
DÉLIBÉRATION N°86 – 01/06/2026 RAPPORT ANNUEL SUR LES CESSIONS ET ACQUISITIONS IMMOBILIERES – EXERCICE 2025
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Délibérations 5 juin 2026
DÉLIBÉRATION N°85 – 01/06/2026 AFFECTATION DES RESULTATS 2025 – BUDGET ANNEXE ESPACE VICTOR HUGO
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Délibérations 5 juin 2026
DÉLIBÉRATION N°84 – 01/06/2026 AFFECTATION DES RESULTATS 2025 – BUDGET ANNEXE FORET
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Délibérations 5 juin 2026
DÉLIBÉRATION N°83 – 01/06/2026 AFFECTATION DES RESULTATS 2025 – BUDGET ANNEXE CAMPING
1 fichier·s 187 téléchargements
Délibérations 5 juin 2026
DÉLIBÉRATION N°82 – 01/06/2026 AFFECTATION DES RESULTATS 2025 – BUDGET PRINCIPAL
1 fichier·s 163 téléchargements
Délibérations 5 juin 2026
DÉLIBÉRATION N°81 – 01/06/2026 DÉLIBÉRATION DU COMPTE ADMINISTRATIF
1 fichier·s 185 téléchargements
Délibérations 5 juin 2026