Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Les publications des 6 derniers mois sont consultables sur cette page. Les publications antérieures sont consultables auprès du secrétariat du Conseil Municipal à la mairie sur simple demande.

Titre
ARRÊTÉ N°AG 315-2026 PORTANT AUTORISATION D’ORGANISER ET INTERDICTION TEMPORAIRE DE CIRCULER ET DE STATIONNER A L’OCCASION DE L’AG HAND AVENUE DU PARC DES CHAUMES VENDREDI 19 JUIN 2026
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Stationnement / Circulation 9 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 314-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’INSTALLER UN BARBECUE AU GYMNASE GAZZILLO VENDREDI 19 JUIN 2026
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Divers 9 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 312-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE DU VENDREDI 26 JUIN 2026 AU SAMEDI 27 JUIN 2026
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Débits de boisson 9 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 311-2026 PORTANT AUTORISATION DE STATIONNEMENT D’UN TAXI IMMATRICULE HH-027-XZ
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Divers 9 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 310-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UN SPECTACLE AU MARCHE COUVERT – SAMEDI 4 ET DIMANCHE 5 JUILLET 2026
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Débits de boisson 9 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 309-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION D’UN VIDE MAISON DU SAMEDI 4 JUILLET 2026 AU VENDREDI 31 JUILLET 2026
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Divers 9 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 308-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE DE « RACHAT DE METAUX PRECIEUX» -A LA RESIDENCE HOTELIERE L’AVALLONNAISE – MERCREDI 1ER JUILLET 2026
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Divers 9 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 307-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT À L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DU BEL AIR LUNDI 22 JUIN 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 9 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 306-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’INSTALLER UN BARBECUE AU PERISCOLAIRE DES CHAUMES VENDREDI 26 JUIN 2026
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Divers 9 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 305-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DE LA FETE DES ECOLES AUX CHAUMES VENDREDI 26 JUIN 2026
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Débits de boisson 9 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 304-2026 PORTANT AUTORISATION D’ORGANISER ET INTERDICTION TEMPORAIRE DE CIRCULER À L’OCCASION DE LA FETE DES ECOLES AU PARC DES CHAUMES VENDREDI 26 JUIN 2026
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Stationnement / Circulation 9 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 303-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT À L’OCCASION DE TRAVAUX 16 AVENUE DU PARC DES CHAUMES DU LUNDI 29 JUIN 2026 AU VENDREDI 24 JUILLET 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 9 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 302-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE À L’OCCASION DE L’OUVERTURE DU FESTIVAL DES 3 MUSES AU MARCHE COUVERT DU VENDREDI 12 JUIN 2026 AU DIMANCHE 14 JUIN 2026
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Débits de boisson 9 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 301-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION À L’OCCASION DE TRAVAUX COTE CAMELIN LUNDI 29 JUIN 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 5 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 300-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT À L’OCCASION DE TRAVAUX 6 RUE DE LYON DU LUNDI 15 JUIN 2026 AU VENDREDI 3 JUILLET 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 5 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 299-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT À L’OCCASION DE TRAVAUX 24 RUE PORTE AUXERROISE DU MERCREDI 10 JUIN 2026 AU MERCREDI 17 JUIN 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 5 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 298-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT À L’OCCASION DE TRAVAUX 47 RUE DE PARIS DU LUNDI 8 JUIN 2026 AU VENDREDI 31 JUILLET 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 5 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 297-2026 PORTANT AUTORISATION D’ORGANISER ET INTERDICTION TEMPORAIRE DE CIRCULER ET DE STATIONNER A L’OCCASION DE LA MANIFESTATION « SAVOIR ROULER À VELO » LUNDI 8 JUIN 2026
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Stationnement / Circulation 5 juin 2026
DÉCISION n° 2026.31 Fixation de tarifs – camping municipal « Sous Roche »
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Décisions 5 juin 2026
DÉLIBÉRATION N°102 – 01/06/2026 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS A VOCATION SPORTIVE – EXERCICE 2026
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Délibérations 5 juin 2026