Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.
Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.
Les publications des 6 derniers mois sont consultables sur cette page. Les publications antérieures sont consultables auprès du secrétariat du Conseil Municipal à la mairie sur simple demande.
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ARRÊTÉ N°AG 477-2025 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE SAMEDI 13 DECEMBRE 2025 1 fichier·s 165 téléchargements |
Débits de boisson | 5 décembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 476-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX ROUTE DE PARIS ET AVENUE DU GENERAL LECLERC DU LUNDI 8 DECEMBRE 2025 AU MERCREDI 17 DECEMBRE 2025 1 fichier·s 174 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 4 décembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 475-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX GRANDE RUE ARISTIDE BRIAND DU LUNDI 8 DECEMBRE 2025 AU MERCREDI 10 DECEMEBRE 2025 1 fichier·s 185 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 4 décembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 474-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION RUE BELGRAND ET RUE BASSE DU REMPART A L’OCCASION D’UN DEMENAGEMÉNT LUNDI 22 ET MARDI 23 DECEMBRE 2025 1 fichier·s 193 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 4 décembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 473-2025 TRAVAUX AMENAGEMENT INTERIEUR 11 RUE DU GENERAL LECLERC 1 fichier·s 182 téléchargements |
Travaux | 3 décembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 472-2025 CREATION DE DEUX TERRAINS DE PADEL 1 fichier·s 256 téléchargements |
Travaux | 3 décembre 2025 | Télécharger |
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DECISION n° 2025.36 – Gratuité pour l’occupation du domaine public 1 fichier·s 260 téléchargements |
Décisions | 2 décembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 471-2025 PORTANTMODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DES BOUCHERS DU JEUDI 8 JANVIER 2026 AU VENDREDI 6 FEVRIER 2026 1 fichier·s 248 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 1 décembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 470-2025 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE SAMEDI 6 DECEMBRE 2025 A L’OCCASION D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE 1 fichier·s 228 téléchargements |
Divers | 1 décembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 469-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DE LA DEAMBULATION DE LA FETE DE LA SAINT NICOLAS SAMEDI 6 DECEMBRE 2025 1 fichier·s 182 téléchargements |
Stationnement / Circulation | 1 décembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 468-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 13 RUE PORTE AUXERROISE DU MERCREDI 3 DECEMBRE 2025 AU VENDREDI 5 DECEMBRE 2025 1 fichier·s 195 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 1 décembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N° AG 467-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT À L’OCCASION DE TRAVAUX 6 RUE DU BEL AIR LUNDI 1er DECEMBRE 2025 1 fichier·s 205 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 28 novembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 460-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT À L’OCCASION DE TRAVAUX 38 RUE DES MERCIERS JEUDI 4 DECEMBRE 2025 1 fichier·s 191 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 27 novembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 464-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT À L’OCCASION DE TRAVAUX 42 RUE DU GENERAL LECLERC DU MERCREDI 10 DECEMBRE 2025 AU VENDREDI 12 DECEMBRE 2025 1 fichier·s 176 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 27 novembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 463-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DES CHAUMES DU MERCREDI 10 DECEMBRE 2025 AU VENDREDI 12 DECEMBRE 2025 1 fichier·s 171 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 27 novembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 462-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DE LA MALADIERE DU MARDI 2 DECEMBRE 2025 AU MERCREDI 3 DECEMBRE 2025 1 fichier·s 220 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 27 novembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 461-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DE LYON DU MARDI 2 DECEMBRE 2025 AU MERCREDI 3 DECEMBRE 2025 1 fichier·s 200 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 27 novembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 459-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION À L’OCCASION D’UNE LIVRAISON PAVE DE COUSIN LE PONT JEUDI 18 DECEMBRE 2025 1 fichier·s 167 téléchargements |
Stationnement / Circulation | 24 novembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 458-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DES BOUCHERS DU LUNDI 8 DECEMBRE 2025 AU JEUDI 8 JANVIER 2026 1 fichier·s 197 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 24 novembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 457-2025 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE VENDREDI 19 DECEMBRE 2025 A L’OCCASION DU SON ET LUMIERES « MISSION SECRETE POUR SAUVER NOEL » 1 fichier·s 168 téléchargements |
Divers | 24 novembre 2025 | Télécharger |