Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Les publications des 6 derniers mois sont consultables sur cette page. Les publications antérieures sont consultables auprès du secrétariat du Conseil Municipal à la mairie sur simple demande.

Titre
DÉLIBÉRATION N°80 – 01/06/2026 DÉLIBÉRATION SUR LE COMPTE ADMINISTRATIF
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Délibérations 5 juin 2026
DÉLIBÉRATION N°79 – 01/06/2026 DÉLIBÉRATION SUR LE COMPTE ADMINISTRATIF
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Délibérations 5 juin 2026
DÉLIBÉRATION N°78 – 01/06/2026 DÉLIBÉRATION SUR LE COMPTE ADMINISTRATIF
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Délibérations 5 juin 2026
DÉLIBÉRATION N°77 – 01/06/2026 DÉLIBÉRATION SUR LE COMPTE ADMINISTRATIF
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Délibérations 5 juin 2026
DÉLIBÉRATION N°76 – 01/06/2026 DÉLIBÉRATION SUR LE COMPTE ADMINISTRATIF
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Délibérations 5 juin 2026
DÉLIBÉRATION N°75 – 01/06/2026 DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE COMPTE ADMINISTRATIF
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Délibérations 5 juin 2026
DÉLIBÉRATION N°74 – 01/06/2026 COMPTE DE GESTION 2025 – BUDGET ANNEXE ESPACE VICTOR HUGO
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Délibérations 5 juin 2026
DÉLIBÉRATION N°73 – 01/06/2026 COMPTE DE GESTION 2025 – BUDGET ANNEXE FORET
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Délibérations 5 juin 2026
DÉLIBÉRATION N°72 – 01/06/2026 COMPTE DE GESTION 2025 – BUDGET ANNEXE SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT
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Délibérations 5 juin 2026
DÉLIBÉRATION N°71 – 01/06/2026 COMPTE DE GESTION 2025 – BUDGET ANNEXE SERVICE DE L’EAU
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Délibérations 5 juin 2026
DÉLIBÉRATION N°70 – 01/06/2026 COMPTE DE GESTION 2025 – BUDGET ANNEXE CAMPING
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Délibérations 5 juin 2026
DÉLIBÉRATION N°69 – 01/06/2026 COMPTE DE GESTION 2025 – BUDGET ANNEXE CINEMA
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Délibérations 5 juin 2026
DÉLIBÉRATION N°68 – 01/06/2026 COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DONNEES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
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Délibérations 5 juin 2026
DÉLIBÉRATION N°67 – 01/06/2026 COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DONNEES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
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Délibérations 5 juin 2026
DÉLIBÉRATION N°66 – 01/06/2026 PROCÈS VERBAL DE SÉANCE
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Délibérations 5 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 295-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION D’UN VIDE MAISON DU SAMEDI 27 JUIN 2026 AU DIMANCHE 28 JUIN 2026
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Divers 4 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 294-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION D’UN VIDE MAISON DU VENDREDI 26 JUIN 2026 AU DIMANCHE 28 JUIN 2026
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Divers 4 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 293-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION D’UN VIDE MAISON DIMANCHE 28 JUIN 2026
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Divers 4 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 292-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION D’UN VIDE MAISON DU SAMEDI 27 JUIN 2026 AU DIMANCHE 28 JUIN 2026
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Divers 4 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 291-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION D’UN VIDE MAISON DU SAMEDI 27 JUIN 2026 AU DIMANCHE 28 JUIN 2026
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Divers 4 juin 2026