Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.
Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.
Les publications des 6 derniers mois sont consultables sur cette page. Les publications antérieures sont consultables auprès du secrétariat du Conseil Municipal à la mairie sur simple demande.
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ARRÊTÉ N°AG 456-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT A L’OCCASION DU SPECTACLE SON ET LUMIERES « MISSION SECRETE POUR SAUVER NOEL » SUR LA FACADE DE L’HOTEL GOUVENAIN LE VENDREDI 19 DECEMBRE 2025 1 fichier·s 150 téléchargements |
Stationnement / Circulation | 24 novembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 455-2025 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE VENDREDI 5 DECEMBRE 2025 A L’OCCASION DU LANCEMENT DES ILLUMINATIONS 1 fichier·s 169 téléchargements |
Divers | 24 novembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 454-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE LA MANIFESTATION « LANCEMENT DES ILLUMINATIONS » VENDREDI 5 DECEMBRE 2025 1 fichier·s 147 téléchargements |
Stationnement / Circulation | 24 novembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 436-2025 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER DES VENTES AU DÉBALLAGE DE « MÉTAUX PRÉCIEUX » HÔTEL D’AVALLON VAUBAN – LES MARDIS 3 FEVRIER,3 MARS, 31 MARS, 28 AVRIL, 26 MAl, 23 JUIN, 21 JUILLET,15 SEPTEMBRE, 13 OCTOBRE ET 10 NOVEMBRE 2026 1 fichier·s 129 téléchargements |
Divers | 24 novembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 453-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DES MERCIERS MERCREDI 26 NOVEMBRE 2025 1 fichier·s 156 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 21 novembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 450-2025 PORTANT REGLEMENTATION DE L’ORGANISATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE L’HOMMAGE AUX MORTS POUR LA FRANCE DE LA GUERRE D’ALGÉRIE ET DE COMBATS DU MAROC ET DE LA TUNISIE· LE VENDREDI 5 DÉCEMBRE 2025 1 fichier·s 163 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 21 novembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 452-2025 PORTANT DÉLÉGATION TEMPORAIRE DE FONCTIONS D’OFFICIER D’ÉTAT CIVIL 1 fichier·s 188 téléchargements |
Divers | 21 novembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 446-2025 PORTANT AUTORISATION DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN BÂTIMENT COMMERCIAL 1 fichier·s 172 téléchargements |
Etablissements recevant du public | 19 novembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 449-2025 PORTANT AUTORISATION D’UN DISPOSITIF D’ENSEIGNE 1 fichier·s 176 téléchargements |
Divers | 19 novembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 451-2025 D’OUVERTURE DU CAMPING MUNICIPAL « SOUS ROCHE » 1 fichier·s 181 téléchargements |
Divers | 18 novembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 448-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE ACCEDANT AU MAGASIN HYPER U VENDREDI 21 NOVEMBRE 2025 1 fichier·s 175 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 17 novembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 447-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 6 PLACE DU GÉNÉRAL DE GAULLE – LUNDI 1er DECEMBRE 2025 1 fichier·s 140 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 17 novembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 444-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX AVENUE DES PINS DU MERCREDI 26 NOVEMBRE 2025 AU SAMEDI 29 NOVEMBRE 2025 1 fichier·s 136 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 17 novembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 445-2025 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE VENDREDI 28 NOVEMBRE 2025 1 fichier·s 146 téléchargements |
Débits de boisson | 14 novembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 444-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX AVENUE DES PINS DU MERCREDI 26 NOVEMBRE 2025 AU SAMEDI 29 NOVEMBRE 2025 1 fichier·s 144 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 14 novembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 443-2025 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION D’UN VIDE MAISON DU SAMEDI 22 NOVEMBRE 2025 AU DIMANCHE 23 NOVEMBRE 2025 1 fichier·s 141 téléchargements |
Divers | 14 novembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 442-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE PORTE AUXERROISE JEUDI 20 NOVEMBRE 2025 1 fichier·s 151 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 14 novembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 441-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 1 RUE DE LA MALADIERE LUNDI 17 NOVEMBRE 2025 1 fichier·s 137 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 14 novembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 439-2025 PORTANT MODIFICATION DE LA CIRCULATION DES VÉHICULES ROUTE DE CHASSIGNY 1 fichier·s 263 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 13 novembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 440-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE CARNOT POUR REMPLACEMENT DE TAMPONS 1 fichier·s 179 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 13 novembre 2025 | Télécharger |