Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.
Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.
Les publications des 6 derniers mois sont consultables sur cette page. Les publications antérieures sont consultables auprès du secrétariat du Conseil Municipal à la mairie sur simple demande.
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ARRÊTÉ N°AG 392-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX GRANDE RUE ARISTIDE BRIAND MERCREDI 24 ET VENDREDI 26 SEPTEMBRE 2025 1 fichier·s 320 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 23 septembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 387-2025 AVIS DEFAVORABLE AU MAINTIEN D’OUVERTURE D’ERP « LE GARAGE » 6bis rue de Lyon à AVALLON 1 fichier·s 338 téléchargements |
Divers, Etablissements recevant du public | 23 septembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 391-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DU CROSS DES ELEVES DU COLLEGE DU PARC DES CHAUMES DANS LE PARC DES CHAUMES LE MERCREDI 15 OCTOBRE 2025 1 fichier·s 246 téléchargements |
Stationnement / Circulation | 23 septembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 390-2025 PORTANT REGLEMENTATION DE L’ORGANISATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE LA CEREMONIE DU 107ème ANNIVERSAIRE DE L’ARMISTICE DU 11 NOVEMBRE 1918 MARDI 11 NOVEMBRE 2025 1 fichier·s 269 téléchargements |
Stationnement / Circulation | 23 septembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 389-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE BEURDELAINE DU LUNDI 29 SEPTEMBRE 2025 AU MARDI 30 SEPTEMBRE 2025 1 fichier·s 321 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 22 septembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 388-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DE LYON DU LUNDI 29 SEPTEMBRE AU VENDREDI 10 OCTOBRE 2025 1 fichier·s 268 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 22 septembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 389-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE BEURDELAINE DU LUNDI 29 SEPTEMBRE 2025 AU MARDI 30 SEPTEMBRE 2025 1 fichier·s 270 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 22 septembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 385-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE BEURDELAINE DU LUNDI 22 SEPTEMBRE 2025 AU MERCREDI 24 SEPTEMBRE 2025 1 fichier·s 210 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 19 septembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 384-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 56 GRANDE RUE ARTISTIDE BRIAND LUNDI 29 SEPTEMBRE 2025 1 fichier·s 273 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 18 septembre 2025 | Télécharger |
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DECISION n° 2025.28 Fixation de tarifs au camping municipal « Sous Roche » 1 fichier·s 332 téléchargements |
Décisions | 15 septembre 2025 | Télécharger |
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DECISION n° 2025.27 Gratuité pour le prêt des vélos à assistance électrique du Camping municipal « Sous Roche » dans le cadre de la semaine Européenne de la Mobilité 1 fichier·s 278 téléchargements |
Décisions | 15 septembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 383-2025 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE VENDREDI 3, SAMEDI 4 ET DIMANCHE 5 OCTOBRE 2025 A L’OCCASION DU SALON DE L’AUTO 1 fichier·s 286 téléchargements |
Divers | 15 septembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 382-2025 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE VENDREDI 3, SAMEDI 4 ET DIMANCHE 5 OCTOBRE 2025 1 fichier·s 294 téléchargements |
Débits de boisson | 15 septembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 381-2025 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION D’UN VIDE MAISON DU SAMEDI 20 AU DIMANCHE 21 SEPTEMBRE 2025 1 fichier·s 252 téléchargements |
Divers | 15 septembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 380-2025 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE « LE THEATRE DE L’OKLAHOMA DE KAFKA » AU MARCHE COUVERT – SAMEDI 25 OCTOBRE 2025 1 fichier·s 236 téléchargements |
Débits de boisson | 12 septembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 379-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 20 RUE DES MERCIERS JEUDI 11 SEPTEMBRE 2025 1 fichier·s 210 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 12 septembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 378-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DU BEL AIR DU LUNDI 15 SEPTEMBRE 2025 AU VENDREDI 10 OCTOBRE 2025 1 fichier·s 217 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 12 septembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 377-2025 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE DE « MÉTAUX PRÉCIEUX » – HÔTEL AVALLON VAUBAN – JEUDI 16 OCTOBRE 2025 1 fichier·s 279 téléchargements |
Divers | 12 septembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 376-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX ROUTE DE MELUZIEN DU MERCREDI 10 SEPTEMBRE 2025 AU VENDREDI 12 SEPTEMBRE 2025 1 fichier·s 234 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 12 septembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 375-2025 PORTANT AUTORISATION D’ORGANISER ET INTERDICTION TEMPORAIRE DE CIRCULER A L’OCCASION DU CHAMPIONNAT REGIONAL DE SPRINT CO VTT AU BOIS DIEU DIMANCHE 5 OCTOBRE 2025 1 fichier·s 257 téléchargements |
Stationnement / Circulation | 12 septembre 2025 | Télécharger |