Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Les publications des 6 derniers mois sont consultables sur cette page. Les publications antérieures sont consultables auprès du secrétariat du Conseil Municipal à la mairie sur simple demande.

Titre
DÉLIBÉRATION N°23 – 27/04/2026 DÉLÉGATIONS D’ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
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Délibérations 29 avril 2026
DÉLIBÉRATION N°22 – 27/04/2026 COMPTE RENDU DES DÉLÉGATIONS DONNÉES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
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Délibérations 29 avril 2026
DÉLIBÉRATION N°21 – 27/04/2026 PROCÈS VERBAL DE SÉANCE – ADOPTION
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Délibérations 29 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 209-2026 PORTANT AUTORISATION D’UN DISPOSITIF D’ENSEIGNE
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Divers 28 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 208-2026 PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE DE CIRCULER ET DE STATIONNER A L’OCCASION DE TRAVAUX 24 RUE DES CHAUMES – MARDI 12 MAI 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 27 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 207-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE DE « RACHAT DE METAUX PRECIEUX » A LA RESIDENCE HOTELIERE L’AVALLONNAISE – MARDI 19 MAI 2026
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Divers 27 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 206-2026 PORTANT REGLEMENTATION DE L’ORGANISATION, DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE LA FETE FORAINE DU LUNDI 4 MAI 2026 AU LUNDI 18 MAI 2026
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Stationnement / Circulation 27 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 205-2026 PORTANT AUTORISATION DE STATIONNEMENT D’UN TAXI IMMATRICULE HG-745-QR
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Divers 27 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 204-2026 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 27 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 197-2026 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 24 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 196-2026 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 24 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 195-2026 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 24 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 203-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DES 50 ANS DU RUGBY CLUB – SAMEDI 23 MAI 2026
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Débits de boisson 23 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 202-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 47 RUE DE PARIS MARDI 12 MAI 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 23 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 201-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE DU VENDREDI 1ER MAI 2026 AU SAMEDI 2 MAI 2026
1 fichier·s 173 téléchargements
Débits de boisson 23 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 200-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’INSTALLER UN BARBECUE AU STADE LEON LAURENT DU VENDREDI 1ER MAI 2026 AU SAMEDI 2 MAI 2026
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Divers 23 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 199-2026 PORTANT AUTORISATION D’ORGANISER ET INTERDICTION TEMPORAIRE DE CIRCULER ET DE STATIONNER A L’OCCASION DU « TOURNOI DU 1ER MAI » AU STADE LEON LAURENT DU VENDREDI 1ER MAI 2026 AU SAMEDI 2 MAI 2026
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Divers, Stationnement / Circulation 23 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 198-2026 PORTANT AUTORISATION D’ORGANISER ET INTERDICTION TEMPORAIRE DE CIRCULER ET DE STATIONNER A L’OCCASION DE LA MANIFESTATION « FETE DE BELTAINE » DANS LE PARC DES CHAUMES VENDREDI 1ER MAI 2026
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Stationnement / Circulation 23 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 194-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DU PASSAGE DU 35ème TOUR AUTO – MARDI 5 MAI 2026
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Stationnement / Circulation 23 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 193-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE A L’OCCASION DU PASSAGE DU 35ème TOUR AUTO – MARDI 5 MAI 2026
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Divers 23 avril 2026