Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Les publications des 6 derniers mois sont consultables sur cette page. Les publications antérieures sont consultables auprès du secrétariat du Conseil Municipal à la mairie sur simple demande.

Titre
ARRÊTÉ N°AG 251-2026 PORTANT AUTORISATION AVEC PRESCRIPTION D’UN DISPOSITIF D’ENSEIGNE
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Divers 21 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 250-2026 PORTANT AUTORISATION D’ORGANISER ET INTERDICTION TEMPORAIRE DE CIRCULER À L’OCCASION DU YONNE SPORT SENIOR AU PARC DES CHAUMES JEUDI 21 MAI 2026
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Stationnement / Circulation 20 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 249-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION D’UN VIDE-GRENIERS LE DIMANCHE 5 JUILLET 2026
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Divers 20 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 248-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT AVENUE VICTOR HUGO ET RUE DU PRÉSIDENT PIERRE ÉTIENNE FLANDIN LORS DE L’ANIMATION « AVALLON- LA MORLANDE EN FÊTE » – SAMEDI 13 JUIN 2026
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Stationnement / Circulation 20 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 247-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE LORS DE L’ANIMATION « AVALLON- LA MORLANDE EN FÊTE » SAMEDI 13 JUIN 2026
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Divers 20 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 246-2026 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE LORS DE L’ANIMATION « AVALLON- LA MORLANDE EN FÊTE » – SAMEDI 13 JUIN 2026
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Divers 20 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 245-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’INSTALLER UN BARBECUE LORS DE L’ANIMATION « AVALLON- LA MORLANDE EN FÊTE » – SAMEDI 13 JUIN 2026
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Divers 20 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 244-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DE L’ANIMATION « AVALLON-LA MORLANDE EN FÊTE » – SAMEDI 13 JUIN 2026
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Débits de boisson 20 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 243-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION À L’OCCASION DE LA CÉRÉMONIE POUR LA JOURNÉE NATIONALE DE LA RÉSISTANCE – MERCREDI 27 MAI 2026
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Stationnement / Circulation 20 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 242-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE AU GRENIER À SEL – SAMEDI 30 MAI 2026
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Débits de boisson 20 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 241-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT À L’OCCASION DE TRAVAUX RUE NICOLAS CARISTIE-VENDREDI 29 MAI 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 12 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 230-2026 PORTANT AUTORISATION DE MAINTIEN TEMPORAIRE D’OUVERTURE DU MAGASIN INTERMARCHÉ
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Divers 7 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 240-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT GRANDE RUE A. BRIAND A L’OCCASION D’UNE ANIMATION ORGANISÉE PAR « LA CAVE BY LES FILOUS » – JEUDI 7 MAI 2026
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Stationnement / Circulation 7 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 239-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT PLACE DU GENERAL DE GAULLE ET 1ère PARTIE DE LA GRANDE RUE ARISTIDE BRIAND LORS DE LA MANIFESTATION SPORTIVE « LE GRAND HUIT » – SAMEDI 23 ET DIMANCHE 24 MAI 2026
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Stationnement / Circulation 7 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 238-2026 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE LORS DE LA MANIFESTATION SPORTIVE « LE GRAND HUIT» – SAMEDI 23 ET DIMANCHE 24 MAI 2026
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Divers 7 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 237-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’INSTALLER UN BARBECUE LORS DE LA MANIFESTATION SPORTIVE « LE GRAND HUIT» SAMEDI 23 ET DIMANCHE 24 MAI 2026
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Divers 7 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 236-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DE LA MANIFESTATION SPORTIVE « LE GRAND HUIT» – SAMEDI 23 ET DIMANCHE 24 MAI 2026
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Débits de boisson 7 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 235-2026 PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE DE STATIONNER AVENUE DE PEPINSTER LORS DU « CHALLENGE MBEUMO » AU STADE LÉON LAURENT- JEUDI 14 MAI 2026
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Stationnement / Circulation 7 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 234-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’INSTALLER UN BARBECUE LORS DU « CHALLENGE MBEUMO » AU STADE LÉON LAURENT – JEUDI 14 MAI 2026
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Divers 7 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 233-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DU « CHALLENGE MBEUMO » AU STADE LÉON LAURENT – JEUDI 14 MAI 2026
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Débits de boisson 7 mai 2026