Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Les publications des 6 derniers mois sont consultables sur cette page. Les publications antérieures sont consultables auprès du secrétariat du Conseil Municipal à la mairie sur simple demande.

Titre
DÉLIBÉRATION N°38 – 27/04/2026 DÉSIGNATION RÉPRÉSENTANTS À LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT)
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Délibérations 4 mai 2026
DÉLIBÉRATION N°37 – 27/04/2026 ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D’ENSEIGNEMENT – DÉSIGNATIONS ÉTABLISSEMENTS DU SECOND DEGRÉ
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Délibérations 4 mai 2026
DÉLIBÉRATION N°36 – 27/04/2026 ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D’ENSEIGNEMENT — DESIGNATIONS ÉTABLISSEMENTS DU PREMIER DEGRÉ
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Délibérations 4 mai 2026
DÉLIBÉRATION N°35 – 27/04/2026 SYNDICATS DE COMMUNES ET SYNDICAT MIXTE DESIGNATIONS DES DÉLÉGUÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS AU COMITE SYNDICAL DU PARC NATUREL REGIONAL DU MORVAN, ET AU COMITE DE BASSIN VERSANT CURE-YONNE
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Délibérations 4 mai 2026
DÉLIBÉRATION N°34 – 27/04/2026 SYNDICATS DE COMMUNES ET SYNDICAT MIXTE – DÉSIGNATIONS SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D’ÉNERGIES DE L’YONNE (SDEY)
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Délibérations 4 mai 2026
DÉLIBÉRATION N°33 — 27/04/2026 ÉTABLISSEMENTS PUBLICS COMMUNAUX CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) – DÉSIGNATIONS
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Délibérations 4 mai 2026
DÉLIBÉRATION N°32 – 27/04/2026 ÉTABLISSEMENTS PUBLICS COMMUNAUX CAISSE DES ÉCOLES
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Délibérations 4 mai 2026
DÉLIBÉRATION N°31 – 27/04/2026 COMMISSION PARITAIRE DES FOIRES ET MARCHÉS – DÉSIGNATIONS
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Délibérations 4 mai 2026
DÉLIBÉRATION N°30 – 09/07/2020 COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES – DÉSIGNATIONS
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Délibérations 4 mai 2026
DÉLIBÉRATION N° 29 – 27/04/2026 COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS – CONSTITUTION
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Délibérations 4 mai 2026
DÉLIBÉRATION N°28 – 27/04/2026 – COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC : CREATION ET DESIGNATION
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Délibérations 4 mai 2026
DÉLIBÉRATION N°27 – 27/04/2026 COMMISSION D’APPEL D’OFFRES – ELECTION DES MEMBRES
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Délibérations 4 mai 2026
DÉLIBÉRATION N° 26 – 27/04/2026 COMMISSIONS MUNICIPALES PERMANENTES COMPOSITION ET DÉSIGNATION DES MEMBRES
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Délibérations 4 mai 2026
DÉLIBÉRATION N° 25 – 27/04/2026 COMMISSIONS MUNICIPALES PERMANENTES : CRÉATION
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Délibérations 4 mai 2026
DÉLIBÉRATIONS N°24 – 27/04/2026 – RÉGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL – CONSTITUTION D’UN GROUPE DE TRAVAIL
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Délibérations 4 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 220-2026 PORTANT NOMINATION DES ADMINISTRATEURS NON ELUS DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE D’AVALLON
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Divers 4 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 219-2026 PORTANT DELEGATION POUR LA PRESIDENCE DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES ET COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
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Divers 4 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 218-2026 RELATIF A LA CAMPAGNE 2026 DE STERILISATION DES POPULATIONS FELINES ERRANTES VIVANT SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE
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Divers 4 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 215-2026 PORTANT AUTORISATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 30 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 214-2026 PORTANT AUTORISATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 168 téléchargements
Occupation du domaine public 30 avril 2026