Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.
Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.
Les publications des 6 derniers mois sont consultables sur cette page. Les publications antérieures sont consultables auprès du secrétariat du Conseil Municipal à la mairie sur simple demande.
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ARRÊTÉ N°AG 446-2025 PORTANT AUTORISATION DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN BÂTIMENT COMMERCIAL 1 fichier·s 198 téléchargements |
Etablissements recevant du public | 19 novembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 449-2025 PORTANT AUTORISATION D’UN DISPOSITIF D’ENSEIGNE 1 fichier·s 208 téléchargements |
Divers | 19 novembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 451-2025 D’OUVERTURE DU CAMPING MUNICIPAL « SOUS ROCHE » 1 fichier·s 214 téléchargements |
Divers | 18 novembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 448-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE ACCEDANT AU MAGASIN HYPER U VENDREDI 21 NOVEMBRE 2025 1 fichier·s 206 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 17 novembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 447-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 6 PLACE DU GÉNÉRAL DE GAULLE – LUNDI 1er DECEMBRE 2025 1 fichier·s 167 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 17 novembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 444-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX AVENUE DES PINS DU MERCREDI 26 NOVEMBRE 2025 AU SAMEDI 29 NOVEMBRE 2025 1 fichier·s 165 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 17 novembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 445-2025 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE VENDREDI 28 NOVEMBRE 2025 1 fichier·s 173 téléchargements |
Débits de boisson | 14 novembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 444-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX AVENUE DES PINS DU MERCREDI 26 NOVEMBRE 2025 AU SAMEDI 29 NOVEMBRE 2025 1 fichier·s 164 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 14 novembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 443-2025 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION D’UN VIDE MAISON DU SAMEDI 22 NOVEMBRE 2025 AU DIMANCHE 23 NOVEMBRE 2025 1 fichier·s 162 téléchargements |
Divers | 14 novembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 442-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE PORTE AUXERROISE JEUDI 20 NOVEMBRE 2025 1 fichier·s 174 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 14 novembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 441-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 1 RUE DE LA MALADIERE LUNDI 17 NOVEMBRE 2025 1 fichier·s 162 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 14 novembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 439-2025 PORTANT MODIFICATION DE LA CIRCULATION DES VÉHICULES ROUTE DE CHASSIGNY 1 fichier·s 290 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 13 novembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 440-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE CARNOT POUR REMPLACEMENT DE TAMPONS 1 fichier·s 203 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 13 novembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 438-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DES BRUYERES ET ROUTE DE CHASSIGNY DU MERCREDI 12 NOVEMBRE 2025 AU VENDREDI 14 NOVEMBRE 2025 1 fichier·s 173 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 7 novembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 437-2025 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 1 fichier·s 202 téléchargements |
Occupation du domaine public | 7 novembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 434-2025 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 1 fichier·s 252 téléchargements |
Occupation du domaine public | 4 novembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 433-2025 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 1 fichier·s 179 téléchargements |
Occupation du domaine public | 4 novembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 435-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 9 GRANDE RUE ARISTIDE BRIAND LUNDI 3 NOVEMBRE 2025 1 fichier·s 198 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 3 novembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 432-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX DE CHANGEMENT DE POTEAUX TELEPHONIQUES DANS LA COMMUNE DU MERCREDI 12 NOVEMBRE 2025 AU VENDREDI 13 FEVRIER 2026 1 fichier·s 188 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 3 novembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 431-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX ROUTE DE PARIS ET AVENUE DU GENERAL LECLERC DU MERCREDI 12 NOVEMBRÉ 2025 AU LUNDI 1ER DECEMBRE 2025 1 fichier·s 200 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 3 novembre 2025 | Télécharger |