Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.
Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.
Les publications des 6 derniers mois sont consultables sur cette page. Les publications antérieures sont consultables auprès du secrétariat du Conseil Municipal à la mairie sur simple demande.
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ARRÊTÉ N°AG 374-2025 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’OCCASION DES JOURNEES DU PATRIMOINE ET DE LA MOBILITE SAMEDI 20 SEPTEMBRE 2025 1 fichier·s 277 téléchargements |
Débits de boisson | 12 septembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 373-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 22 PLACE VAUBAN VENDREDI 12 SEPTEMBRE 2025 1 fichier·s 230 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 12 septembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 372-2025 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE SAMEDI 20 SEPTEMBRE 2025 A L’OCCASION DE LA FETE DE LA MOBILITE 1 fichier·s 220 téléchargements |
Divers | 12 septembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 371-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT RUE MATHE A L’OCCASION DE LA FETE DE LA MOBILITE LE SAMEDI 20 SEPTEMBRE 2025 1 fichier·s 234 téléchargements |
Stationnement / Circulation | 12 septembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 370-2025 PORTANT NOMINATION DES AGENTS TERRITORIAUX HABILITES A L’ACCES AUX IMAGES CAPTEES PAR LES CAMERAS INDIVIDUELLES DES POLICIERS MUNICIPAUX 1 fichier·s 271 téléchargements |
Divers | 12 septembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 376-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX ROUTE DE MELUZIEN DU MERCREDI 10 SEPTEMBRE 2025 AU VENDREDI 12 SEPTEMBRE 2025 1 fichier·s 256 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 9 septembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 367-2025 PORTANT AUTORISATION D’OUVERTURE LE DIMANCHE DES COMMERCES DE L’AUTOMOBILE D’AVALLON ANNEE 2026 1 fichier·s 251 téléchargements |
Divers | 8 septembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 369-2025 ACCORDANT LA DEMANDE D’INSTALLATION D’ENSEIGNE(S) 1 fichier·s 301 téléchargements |
Divers | 2 septembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 368-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DES GRIOTTES DU VENDREDI 29 AOUT 2025 AU MARDI 2 SEPTEMBRE 2025 1 fichier·s 217 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 28 août 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 361-2025 PORTANT AUTORISATION DE TRAVAUX SUR ERP 1 fichier·s 308 téléchargements |
Etablissements recevant du public | 26 août 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 360-2025 ACCORDANT LA DEMANDE D’INSTALLATION D’ENSEIGNE(S) 1 fichier·s 362 téléchargements |
Divers | 26 août 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 366-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 10 ET 11 RUE DES ODEBERT LUNDI 1er SEPTEMBRE 2025 1 fichier·s 331 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 25 août 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 365-2025 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION D’UN VIDE MAISON DU VENDREDI 29 AOUT 2025 AU LUNDI 29 SEPTEMBRE 2025 1 fichier·s 257 téléchargements |
Divers | 21 août 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 364-2025 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’INSTALLER UN BARBECUE PARC DES CHAUMES SAMEDI 6 SEPTEMBRE 2025 1 fichier·s 240 téléchargements |
Divers | 21 août 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 363-2025 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE SAMEDI 6 SEPTEMBRE 2025 1 fichier·s 239 téléchargements |
Débits de boisson | 21 août 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 362-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DU FORUM DES ASSOCIATIONS AVENUE DU PARC DES CHAUMES LE SAMEDI 6 SEPTEMBRE 2025 1 fichier·s 220 téléchargements |
Stationnement / Circulation | 21 août 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 359-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA ClRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DES ANIMATIONS DANS LE CADRE DE LA FETE PATRONALE LE SAMEDI 23 AOUT 2025 1 fichier·s 293 téléchargements |
Stationnement / Circulation | 13 août 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 358-2025 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION D’UN VIDE MAISON DIMANCHE 28 SEPTEMBRE 2025 1 fichier·s 354 téléchargements |
Divers | 13 août 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 357-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 7 RUE DE LA VACHERE JEUDI 14 AOUT 2025 1 fichier·s 227 téléchargements |
Stationnement / Circulation | 13 août 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 356-2025 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE DIMANCHE 24 AOUT 2025 1 fichier·s 332 téléchargements |
Débits de boisson | 13 août 2025 | Télécharger |