Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Les publications des 6 derniers mois sont consultables sur cette page. Les publications antérieures sont consultables auprès du secrétariat du Conseil Municipal à la mairie sur simple demande.

Titre
ARRÊTÉ N°AG 232-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DE TRAVAUX 1 RUE DE LA VACHERE – LUNDI 11 MAI 2026
1 fichier·s 220 téléchargements
Stationnement / Circulation, Travaux 7 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 231-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX POUR FIBRE OPTIQUE RUE DE L’ARQUEBUSE – LUNDI 18 MAI 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 7 mai 2026
DÉCISION n° 2026.29 – Fixation de tarifs – camping municipal « Sous Roche »
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Décisions 7 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 229-2026 PORTANT AUTORISATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 7 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 228-2026 PORTANT AUTORISATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 302 téléchargements
Occupation du domaine public 7 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 227-2026 PORTANT AUTORISATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 284 téléchargements
Occupation du domaine public 7 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 226-2026 PORTANT AUTORISATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 249 téléchargements
Occupation du domaine public 7 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 225-2026 PORTANT AUTORISATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 255 téléchargements
Occupation du domaine public 7 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 224-2026 PORTANT AUTORISATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 269 téléchargements
Occupation du domaine public 7 mai 2026
DÉCISION n° 2026.28 – Cession d’un bien immobilier
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Décisions 6 mai 2026
DÉCISION n° 2026.27 – Renouvellement d’adhésion
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Décisions 6 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 223-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE NICOLAS CARISTIE DU LUNDI 18 AU MERCREDI 20 MAI 2026
1 fichier·s 290 téléchargements
Stationnement / Circulation 5 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 222-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE « RENCONTRE BATTERIE ÉRIC THIEVON » SALLE DES MARECHAUX – SAMEDI 9 MAI 2026
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Débits de boisson 5 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 221-2026 PORTANT AUTORISATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 331 téléchargements
Occupation du domaine public 5 mai 2026
DÉLIBÉRATION N°65 – 27/04/2026 MOTION DE SOUTIEN
1 fichier·s 301 téléchargements
Délibérations 4 mai 2026
DÉLIBÉRATION N°64 – 27/04/2026 MUSÉE DE L’AVALLONNAIS JEAN DESPRES – DON D’UN DEPOT DE L’ÂGE DE BRONZE DÉCOUVERT À SAINT-MORE
1 fichier·s 270 téléchargements
Délibérations 4 mai 2026
DÉLIBÉRATION N°63 – 27/04/2026 ADHÉSION A L’ASSOCIATION DES MUSÉES EN BOURGOGNE FRANCHE-COMTE (AM-BFC)
1 fichier·s 263 téléchargements
Délibérations 4 mai 2026
DÉLIBÉRATION N°62 – 27/04/2026 CAMPAGNE DE STÉRILISATION DES CHATS ERRANTS 2026 – PARTICIPATION FINANCIÈRE ET CONVENTION TRIPARTITE
1 fichier·s 277 téléchargements
Délibérations 4 mai 2026
DÉLIBÉRATION N°61 – 27/04/2026 PROJET ÉDUCATIF TERRITORIAL
1 fichier·s 264 téléchargements
Délibérations 4 mai 2026
DÉLIBÉRATION N°60 – 27/04/2026 SUBVENTION EPA CCAS – EXERCICE 2026 : VERSEMENT D’UN DEUXIEME ACOMPTE
1 fichier·s 256 téléchargements
Délibérations 4 mai 2026