Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Les publications des 6 derniers mois sont consultables sur cette page. Les publications antérieures sont consultables auprès du secrétariat du Conseil Municipal à la mairie sur simple demande.

Titre
DÉLIBÉRATION N°105 – 28/09/2026 REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL – APPROBATION
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Délibérations 30 septembre 2026
DÉLIBÉRATION N°104 – 28/09/2026 COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DONNEES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
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Délibérations 30 septembre 2026
DÉLIBÉRATION N°103 – 28/09/2026 PROCES VERBAL DE SEANCES – ADOPTION
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Délibérations 30 septembre 2026
DÉCISION n° 2026.52 – Réalisation d’une ligne de trésorerie
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Décisions 29 septembre 2026
DÉCISION n° 2026.51 – Location et mise à disposition de locaux
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Décisions 29 septembre 2026
DÉCISION n° 2026.50 – Fixation du tarif des interventions dans le cadre de l’enseignement musical – artistique
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Décisions 25 septembre 2026
DÉCISION n° 2026.49 – Fixation d’un tarif de produit dérivé vendu aux sein des services culturels, dans les salles d’expositions et autres sites
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Décisions 25 septembre 2026
DÉCISION n° 2026.48 – Fixation de tarifs « transport » pour les sorties collectives du service Espace Senior
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Décisions 25 septembre 2026
ARRÊTÉ N°AG 451-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT 17 PLACE DU GENERAL DE GAULLE MARDI 29 SEPTEMBRE 2026
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Stationnement / Circulation 23 septembre 2026
ARRÊTÉ N°AG 450-2026 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE SAMEDI 17 OCTOBRE 2026 A L’OCCASION D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE
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Divers 18 septembre 2026
ARRÊTÉ N°AG 449-2026 PORTANT AUTORISATION D’ORGANISER ET INTERDICTION TEMPORAIRE DE CIRCULER ET DE STATIONNER A L’OCCASION DU CHAMPIONNAT REGIONAL DE SPRINT CO BOURGOGNE DE NUIT AU BOIS DIEU SAMEDI 17 OCTOBRE 2026
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Stationnement / Circulation 18 septembre 2026
ARRÊTÉ N°AG 447-2026 PORTANT AUTORISATION DE MAINTIEN D’OUVERTURE AU PUBLIC DE L’ÉGLISE SAINT-MARTIN
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Etablissements recevant du public 17 septembre 2026
ARRÊTÉ N°AG 446-2026 PORTANT AUTORISATION DE MAINTIEN D’OUVERTURE AU PUBLIC DU MARCHÉ COUVERT
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Etablissements recevant du public 17 septembre 2026
ARRÊTÉ N°AG 448-2026 PORTANT REGLEMENTATION DE L’ORGANISATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE L’HOMMAGE AUX POMPIERS MORTS AU FEU EN GIRONDE VENDREDI 18 SEPTEMBRE 2026
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Stationnement / Circulation 16 septembre 2026
ARRÊTÉ N°AG 445-2026 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE SAMEDI 26 SEPTEMBRE 2026 A L’OCCASION D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE
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Divers 16 septembre 2026
ARRÊTÉ N°AG 444-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE A L’ANCIENNE ECOLE DES REMPARTS – SAMEDI 10 OCTOBRE 2026
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Débits de boisson 16 septembre 2026
ARRÊTÉ N°AG 440-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DE LA CROIX VERTE DU LUNDI 14 SEPTEMBRE 2026 AU MARDI 13 OCTOBRE 2026
1 fichier·s 75 téléchargements
Stationnement / Circulation, Travaux 16 septembre 2026
DÉCISION n° 2026.47 – d’ester en justice
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Décisions 16 septembre 2026
DÉCISION n° 2026.46 – Location de vélos à assistance électrique – Fixation du tarif et convention
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Décisions 15 septembre 2026
DÉCISION n° 2026.45 – Musée de l’Avallonnais Jean Després – demandes de subventions
1 fichier·s 155 téléchargements
Décisions 15 septembre 2026