Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.
Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.
Les publications des 6 derniers mois sont consultables sur cette page. Les publications antérieures sont consultables auprès du secrétariat du Conseil Municipal à la mairie sur simple demande.
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DECISION n°2025.32 fixation du prix de vente d’un produit dérivé pour les expositions et spectacles 1 fichier·s 416 téléchargements |
Décisions | 7 octobre 2025 | Télécharger |
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DECISION n°2025.31 fixation du tarif des interventions dans le cadre de l’enseignement musical – artistique 1 fichier·s 433 téléchargements |
Décisions | 7 octobre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 398-2025 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE DU LUNDI 13 OCTOBRE 2025 AU LUNDI 20 OCTOBRE 2025 A L’OCCASION D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE 1 fichier·s 359 téléchargements |
Divers | 6 octobre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 397-2025 PORTANT REGLEMENTATION DE L’ORGANISATION, DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE L’INSTALLATION DU CIRQUE DE VERONE DU LUNDI 13 OCOBRE 2025 AU LUNDI 20 OCTOBRE 2025 1 fichier·s 355 téléchargements |
Stationnement / Circulation | 6 octobre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 399-2025 PORTANT PROLONGATION DE LA MISE EN SECURITE D’URGENCE DE L’IMMEUBLE 26 RUE DES MERCIERS 89200 AVALLON 1 fichier·s 409 téléchargements |
Divers | 3 octobre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 396-2025 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC 1 fichier·s 424 téléchargements |
Occupation du domaine public | 3 octobre 2025 | Télécharger |
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DECISION n° 2025.30 Convention d’occupation du domaine public 1 fichier·s 482 téléchargements |
Décisions | 1 octobre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N° AG 395-2025 PORTANT MODIFICATION DE LA CIRCULATION DES VÉHICULES ROUTE DE CHASSIGNY 1 fichier·s 347 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 1 octobre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 394-2025 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE SAMEDI 18 OCTOBRE 2025 1 fichier·s 463 téléchargements |
Débits de boisson | 30 septembre 2025 | Télécharger |
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DECISION n° 2025.29 Marché de travaux « Aménagement du stade Léon Laurent » – marché 2025/02 : modification n°1 du marché initial 1 fichier·s 415 téléchargements |
Décisions | 29 septembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 393-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX GRANDE RUE ARISTIDE BRIAND DU LUNDI 6 OCTOBRE 2025 AU VENDREDI 5 DECEMEBRE 2025 1 fichier·s 642 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 26 septembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 392-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX GRANDE RUE ARISTIDE BRIAND MERCREDI 24 ET VENDREDI 26 SEPTEMBRE 2025 1 fichier·s 537 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 23 septembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 387-2025 AVIS DEFAVORABLE AU MAINTIEN D’OUVERTURE D’ERP « LE GARAGE » 6bis rue de Lyon à AVALLON 1 fichier·s 568 téléchargements |
Divers, Etablissements recevant du public | 23 septembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 391-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DU CROSS DES ELEVES DU COLLEGE DU PARC DES CHAUMES DANS LE PARC DES CHAUMES LE MERCREDI 15 OCTOBRE 2025 1 fichier·s 405 téléchargements |
Stationnement / Circulation | 23 septembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 390-2025 PORTANT REGLEMENTATION DE L’ORGANISATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE LA CEREMONIE DU 107ème ANNIVERSAIRE DE L’ARMISTICE DU 11 NOVEMBRE 1918 MARDI 11 NOVEMBRE 2025 1 fichier·s 411 téléchargements |
Stationnement / Circulation | 23 septembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 389-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE BEURDELAINE DU LUNDI 29 SEPTEMBRE 2025 AU MARDI 30 SEPTEMBRE 2025 1 fichier·s 507 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 22 septembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 388-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DE LYON DU LUNDI 29 SEPTEMBRE AU VENDREDI 10 OCTOBRE 2025 1 fichier·s 446 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 22 septembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 389-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE BEURDELAINE DU LUNDI 29 SEPTEMBRE 2025 AU MARDI 30 SEPTEMBRE 2025 1 fichier·s 455 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 22 septembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 385-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE BEURDELAINE DU LUNDI 22 SEPTEMBRE 2025 AU MERCREDI 24 SEPTEMBRE 2025 1 fichier·s 359 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 19 septembre 2025 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 384-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 56 GRANDE RUE ARTISTIDE BRIAND LUNDI 29 SEPTEMBRE 2025 1 fichier·s 455 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 18 septembre 2025 | Télécharger |