Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Titre
DÉLIBÉRATION N°100 – 10/07/2025 CLUB AEROMODELISME AVALLONNAIS – SUBVENTION A TITRE EXCEPTIONNEL
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Délibérations 16 juillet 2025
DÉLIBÉRATION N° 99 — 10/07/2025 APPROBATION DU ZONAGE D’ASSAINISSEMENT DES EAUX PLUVIALES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D’AVALLON
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Délibérations 16 juillet 2025
DÉLIBÉRATION N° 98 — 10/07/2025 PARC DES CHAUMES — RENOUVELLEMENT DU REFUGE LPO (LIGUE DE PROTECTION DES OISEAUX)
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Délibérations 16 juillet 2025
DÉLIBÉRATION N° 96 — 10/07/2025 BOURSE COMMUNALE D’AIDE A L’INSTALLATION DES ETUDIANTS EN SANTE
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Délibérations 16 juillet 2025
DÉLIBÉRATION N° 95 — 10/07/2025 SUBVENTION EPA CCAS — EXERCICE 2025 : VERSEMENT D’UN TROISIEME ACOMPTE
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Délibérations 16 juillet 2025
DÉLIBÉRATION N° 94 — 10/07/2025 OPERATION « INCROYABLE TERRITOIRE »
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Délibérations 16 juillet 2025
DÉLIBÉRATION N° 93 — 10/07/2025 INDEMNISATION DES COMMERÇANTS SUITE AUX TRAVAUX DE LA PLACE VAUBAN – PHASES 2 ET SUIVANTES
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Délibérations 16 juillet 2025
DÉLIBÉRATION N° 92 — 10/07/2025 CESSION D’UNE PARCELLE DE TERRAIN COMMUNAL LIEUDIT « LES MILLERIES » A MELUZIEN
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Délibérations 16 juillet 2025
DÉLIBÉRATION N° 91 — 10/07/2025 CESSION D’UN BIEN IMMOBILIER COMMUNAL SIS 11 RUE DU GENERAL LECLERC A AVALLON
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Délibérations 16 juillet 2025
DÉLIBÉRATION N° 90 — 10/07/2025 MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS COMMUNAUX — CREATION D’UN EMPLOI CONTRACTUEL
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Délibérations 16 juillet 2025
DÉLIBÉRATION N° 89 — 10/07/2025 APPEL A PROJET FONDS INTERMINISTERIEL POUR LA PREVENTION DE LA DELINQUANCE — DEMANDES DE SUBVENTIONS
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Délibérations 16 juillet 2025
DÉLIBÉRATION N° 88 — 10/07/2025 ADMISSION DE TITRES DE RECETTES EN CREANCE ETEINTE — BUDGET PRINCIPAL
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Délibérations 16 juillet 2025
DÉLIBÉRATION N° 87 — 10/07/2025 BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2025- BUDGET ANNEXE ESPACE VICTOR HUGO RETRAIT DE LA DELIBERATION DU 31 MARS 2025 ET VOTE DU BUDGET PRIMITIF ANNEXE ESPACE VICTOR HUGO 2025
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Délibérations 16 juillet 2025
DÉLIBÉRATION N° 86 — 10/07/2025 BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2025- BUDGET ANNEXE FORET RETRAIT DE LA DELIBERATION DU 31 MARS 2025 ET VOTE DU BUDGET PRIMITIF ANNEXE FORET 2025
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Délibérations 16 juillet 2025
DÉLIBÉRATION N° 85 — 10/07/2025 BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2025- BUDGET ANNEXE SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT RETRAIT DE LA DELIBERATION DU 31 MARS 2025 ET VOTE DU BUDGET PRIMITIF ANNEXE SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT 2025
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Délibérations 16 juillet 2025
DÉLIBÉRATION N° 84 — 10/07/2025 BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2025- BUDGET ANNEXE SERVICE DE L’EAU RETRAIT DE LA DELIBERATION DU 31 MARS 2025 ET VOTE DU BUDGET PRIMITIF ANNEXE SERVICE DE L’EAU 2025
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Délibérations 16 juillet 2025
DÉLIBÉRATION N° 83 — 10/07/2025 BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2025- BUDGET ANNEXE CAMPING RETRAIT DE LA DELIBERATION DU 31 MARS 2025 ET VOTE DU BUDGET PRIMITIF ANNEXE CAMPING 2025
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Délibérations 16 juillet 2025
DÉLIBÉRATION N° 82 — 10/07/2025 BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2025- BUDGET ANNEXE CINEMA RETRAIT DE LA DELIBERATION DU 31 MARS 2025 ET VOTE DU BUDGET PRIMITIF ANNEXE CINEMA 2025
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Délibérations 16 juillet 2025
DÉLIBÉRATION N° 81 — 10/07/2025 BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2025- BUDGET PRINCIPAL RETRAIT DE LA DELIBERATION DU 31 MARS 2025 ET VOTE DU BUDGET PRIMITIF PRINCIPAL 2025
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Délibérations 16 juillet 2025
DÉLIBÉRATION N°80 – 10/07/2025 – COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DONNEES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
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Délibérations 16 juillet 2025