Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Les publications des 6 derniers mois sont consultables sur cette page. Les publications antérieures sont consultables auprès du secrétariat du Conseil Municipal à la mairie sur simple demande.

Titre
ARRÊTÉ N°AG 423-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DU TOURNOI DE PETANQUE DE L’ AFCO – SAMEDI 29 AOUT 2026
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Débits de boisson 25 août 2026
DÉCISION n° 2026.43 – d’ester en justice
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Décisions 24 août 2026
ARRÊTÉ N°AG 422-2026 PORTANT AUTORISATION DE TIR DE FEU D’ARTIFICE A L’OCCASION DE LA FETE PATRONALE LE SAMEDI 22 AOUT 2026
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Divers 14 août 2026
ARRÊTÉ N°AG 421-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA VITESSE RUE DES ISLES LABAUMES SAMEDI 15 AOÛT 2026 A L’OCCASION DE LA CIRCULATION DE ROSALIES
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Stationnement / Circulation 14 août 2026
ARRÊTÉ N°AG 420-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DES ANIMATIONS DANS LE CADRE DE LA FETE PATRONALE LE SAMEDI 22 AOUT 2026
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Stationnement / Circulation 14 août 2026
ARRÊTÉ N°AG 419-2026 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE SAMEDI 22 AOUT 2026 A L’OCCASION DE LA FETE D’AVALLON
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Divers 14 août 2026
ARRÊTÉ N°AG 418-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’INSTALLER UN BARBECUE SUR LES TERREAUX VAUBAN A L’OCCASION DE LA FETE D’AVALLON SAMEDI 22 AOUT 2026
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Divers 14 août 2026
ARRÊTÉ N°AG 416-2026 DE MAINTIEN D’OUVERTURE AU PUBLIC DU SUPERMARCHÉ U EXPRESS LES CHAUMES
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Etablissements recevant du public 12 août 2026
ARRÊTÉ N°AG 415-2026 PORTANT AUTORISATION DE TRAVAUX À l’EHPAD D’AVALLON
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Etablissements recevant du public, Travaux 12 août 2026
ARRÊTÉ N°AG 414-2026 PORTANT AUTORISATION DE TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DE L’ACCUEIL DE LA PISCINE INTERCOMMUNALE
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Etablissements recevant du public, Travaux 12 août 2026
ARRÊTÉ N°AG 413-2026 PORTANT AUTORISATION DE TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT 12 RUE SAINT MARTIN
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Etablissements recevant du public, Travaux 12 août 2026
ARRÊTÉ N°AG 412-2026 DE REFUS D’AUTORISATION DE TRAVAUX SUR ÉTABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC
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Etablissements recevant du public 12 août 2026
ARRÊTÉ N°AG 417-2026 PORTANT AUTORISATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 7 août 2026
ARRÊTÉ N°AG 411-2026 PORTANT AUTORISATION MODIFICATION CHEMINEMENT PMR
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Divers 6 août 2026
ARRÊTÉ N°AG 410-2026 PORTANT AUTORISATION D’INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES
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Divers 6 août 2026
ARRÊTÉ N°AG 409-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION RUE DE LA CROIX PIEUCHOT A L’OCCASION DU VIDE-GRENIERS DE CHASSIGNY DIMANCHE 6 SEPTEMBRE 2026
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Stationnement / Circulation 4 août 2026
ARRÊTÉ N°AG 408-2026 PORTANT AUTORISATION A TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’OCCASION DU VIDE-GRENIERS DE CHASSIGNY DIMANCHE 6 SEPTEMBRE 2026
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Débits de boisson 4 août 2026
ARRÊTÉ N°AG 407-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE A L’OCCASION DU VIDE-GRENIERS DE CHASSIGNY DIMANCHE 6 SEPTEMBRE 2026
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Divers 4 août 2026
ARRÊTÉ N°AG 406-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 2 RUE RAUDOT VENDREDI 7 AOUT 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 4 août 2026
ARRÊTÉ N°AG 405-2026 PORTANT MODIFICATION DU STATIONNEMENT RUE MAISON DIEU LE SAMEDI MATIN A L’OCCASION DU MARCHE HEBDOMADAIRE A PARTIR DU SAMEDI 8 AOUT 2026
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Stationnement / Circulation 4 août 2026