Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Les publications des 6 derniers mois sont consultables sur cette page. Les publications antérieures sont consultables auprès du secrétariat du Conseil Municipal à la mairie sur simple demande.

Titre
ARRÊTÉ N°AG 361-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE DIMANCHE 12 JUILLET 2026
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Débits de boisson 3 juillet 2026
ARRÊTÉ N°AG 358-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT LA VEILLE DE LA FETE NATIONALE LE LUNDI 13 JUILLET 2026
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Stationnement / Circulation 3 juillet 2026
ARRÊTÉ N°AG 357-2026 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE LUNDI 13 JUILLET 2026 A L’OCCASION DES FESTIVITES DU 13 JUILLET
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Divers 3 juillet 2026
ARRÊTÉ N°AG 356-2026 PORTANT AUTORISATION DE TIR DE FEU D’ARTIFICE LA VEILLE DE LA FETE NATIONALE LE LUNDI 13 JUILLET 2026
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Divers 3 juillet 2026
ARRÊTÉ N°AG 355-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’OCCASION DU SPECTACLE DE LA COMPAGNIE DU CARILLON DURANT LE MOIS DE JUILLET 2026
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Débits de boisson 3 juillet 2026
ARRÊTÉ N°AG 354-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DU SPECTACLE DE LA COMPAGNIE DU CARILLON SQUARE HOUDAILLE DURANT LE MOIS DE JUILLET 2026
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Stationnement / Circulation 3 juillet 2026
DECISION n° 2026.36 Gratuité pour l’occupation du domaine public
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Décisions 30 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 353-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION DE LA GRANDE BRADERIE D’AVALLON
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Divers 30 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 352-2026 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE SAMEDI 11 JUILLET 2026 A L’OCCASION DE LA GRANDE BRADERIE D’AVALLON
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Divers 30 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 351-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’INSTALLER UN BARBECUE SUR LES TERREAUX VAUBAN SAMEDI 11 JUILLET 2026
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Divers 30 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 350-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE « LA GRANDE BRADERIE D’AVALLON » SUR LES TERREAUX VAUBAN SAMEDI 11 JUILLET 2026
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Débits de boisson 30 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 349-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT AU CENTRE-VILLE A L’OCCASION DE LA GRANDE BRADERIE D’AVALLON SAMEDI 11 JUILLET 2026
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Stationnement / Circulation 30 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 348-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’EMPIÉTEMENT SUR LA CHAUSSÉE A L’OCCASION D’UNE LIVRAISON DE MATERIAUX 47 RUE DE PARIS LUNDI 6 JUILLET 2026
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Divers 30 juin 2026
DÉCISION n° 2026.35 Fixation de tarifs pour les activités et sorties collectives du services Espace Séniors
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Décisions 30 juin 2026
DÉCISION n° 2026.34 Gratuité pour l’occupation du domaine public
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Décisions 30 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 347-2026 PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE DE CIRCULER ET DU STATIONNER A L’OCCASION DE TRAVAUX 17 RUE MAISON DIEU – LUNDI 6 JUILLET 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 29 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 346-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’INSTALLER UN BARBECUE AU COSEC DIMANCHE 5 JUILLET 2026
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Divers 29 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 345-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE DIMANCHE 5 JUILLET 2026
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Débits de boisson 29 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 344-2026 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE SAMEDI 4 JUILLET 2026 ET DIMANCHE 5 JUILLET 2026 A L’OCCASION DU « OUTDOOR RAID SERIES MORVAN 2026 »
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Divers 29 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 343-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’EMPIÉTEMENT SUR LA CHAUSSÉE A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DE LYON – MERCREDI 1ER JUILLET 2026
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Travaux 29 juin 2026