Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Les publications des 6 derniers mois sont consultables sur cette page. Les publications antérieures sont consultables auprès du secrétariat du Conseil Municipal à la mairie sur simple demande.

Titre
ARRÊTÉ N°AG 185-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DU MARCHE TOURNESOL PLACE DU GENERAL DE GAULLE DIMANCHE 26 AVRIL 2026
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Débits de boisson 22 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 184-2026 PORTANT DE MAITIEN D’OUVERTURE AU PUBLIC DU MAGASIN LIDL
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Divers 22 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 182-2026 PORTANT DÉLÉGATION TEMPORAIRE DE FONCTIONS D’OFFICIER D’ÉTAT CIVIL
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Divers 21 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 183-2026 FIXANT LA COMPOSITION DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL COMMUNE D’AVALLON – CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE D’AVALLON
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Divers 17 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 181-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE OU REGLEMENT GENERAL DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT 2ème ET 3ème PARTIE DE LA GRANDE RUE ARISTIDE BRIAND EN PERIODE ESTIVALE DU VENDREDI 1ER MAI 2026 AU DIMANCHE 20 SEPTEMBRE 2026
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Stationnement / Circulation 17 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 180-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 12 RUE DES ODEBERT DU LUNDI 20 AVRIL 2026 AU VENDREDI 24 AVRIL 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 17 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 179-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE DU LUNDI 20 AVRIL 2026 AU LUNDI 27 AVRIL 2026 A L’OCCASION D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE
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Divers 17 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 178-2026 PORTANT REGLEMENTATION DE L’ORGANISATION, DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE L’INSTALLATION DU CIRQUE DE NICE DU LUNDI 20 AVRIL 2026 AU LUNDI 27 AVRIL 2026
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Stationnement / Circulation 17 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 177-2026 PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE DE STATIONNER A L’OCCASION DE L’ETAPE DU CLUB RETROMOBILE DE LA VALLEE DU CHER DIMANCHE 26 AVRIL 2026
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Stationnement / Circulation 17 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 176-2026 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 16 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 164-2026 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 16 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 173/2026 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 16 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 175-2026 PORTANT AUTORISATION D’UN DISPOSITIF D’ENSEIGNE
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Divers 16 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 174-2026 PORTANT AUTORISATION DE MAINTIEN D’OUVERTURE DU COLLEGE MAURICE CLAVEL
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Etablissements recevant du public 16 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 172-2026 PORTANT COMMISSIONNEMENT DE MONSIEUR BERNARD BUFFIERE EN MATIERE D’INFRACTION DE L’URBANISME
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Divers 15 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 171-2026 PORTANT COMMISSIONNEMENT DE MONSIEUR OLIVIER GRAVINA EN MATIERE D’INFRACTION DE L’URBANISME
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Divers 15 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 170-2026 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 15 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 169-2026 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 190 téléchargements
Occupation du domaine public 15 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 168-2026 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 310 téléchargements
Occupation du domaine public 15 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 167-2026 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 170 téléchargements
Occupation du domaine public 15 avril 2026