Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Les publications des 6 derniers mois sont consultables sur cette page. Les publications antérieures sont consultables auprès du secrétariat du Conseil Municipal à la mairie sur simple demande.

Titre
ARRÊTÉ N°AG 30-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE SAMEDI 21 FEVRIER 2026
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Débits de boisson 4 février 2026
ARRÊTÉ N°AG 29-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE DE « RACHAT DE METAUX PRECIEUX » A LA RESIDENCE HOTELIERE L’AVALLONNAISE – JEUDI 12 MARS 2026
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Divers 4 février 2026
ARRÊTÉ N°AG 28-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 3 RUE DU GENERAL LECLERC MARDI 24 FEVRIER 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 4 février 2026
DECISION n° 2026.04 – Réalisation d’une ligne de trésorerie
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Décisions 3 février 2026
DECISION n° 2026.03 – Réalisation d’une ligne de trésorerie
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Décisions 3 février 2026
DÉLIBÉRATION N°16 – 26/01/2026 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS A VOCATION SPORTIVE EXERCICE 2026 – VERSEMENT D’ACOMPTES
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Délibérations 2 février 2026
DÉLIBÉRATION N°15 – 26/01/2026 CAMPING MUNICIPAL « SOUS ROCHE » – TARIFS ET PERIODES D’OUVERTURE
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Délibérations 2 février 2026
DÉLIBÉRATION N°14 – 26/01/2026 PATRIMOINE FORESTIER – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE BOIS SUR PIED A L’ONF
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Délibérations 2 février 2026
DÉLIBÉRATION N°13 – 26/01/2026 OPERATION INCROYABLE TERRITOIRE – MISE EN PLACE DE LOCAUX PARTAGES
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Délibérations 2 février 2026
DÉLIBÉRATION N°12 – 26/01/2026 PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS COMMUNAUX
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Délibérations 2 février 2026
DÉLIBÉRATION N°11 – 26/01/2026 REAJUSTEMENT DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP-CP)
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Délibérations 2 février 2026
DÉLIBÉRATION N°10 – 26/01/2026 BUDGET PRIMITIF PRINCIPAL EXERCICE 2026 – SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT EN FAVEUR DES BUDGETS ANNEXES
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Délibérations 2 février 2026
DÉLIBÉRATION N°09 – 26/01/2026 BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2026 – BUDGET ANNEXE ESPACE VICTOR HUGO
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Délibérations 2 février 2026
DÉLIBÉRATION N°08 – 26/01/2026 BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2026 – BUDGET ANNEXE FORET
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Délibérations 2 février 2026
DÉLIBÉRATION N°07 – 26/01/2026 BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2026 – BUDGET ANNEXE SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT
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Délibérations 2 février 2026
DÉLIBÉRATION N°06 – 26/01/2026 BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2026 – BUDGET ANNEXE SERVICE DE L’EAU
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Délibérations 2 février 2026
DÉLIBÉRATION N°05 – 26/01/2026 BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2026 – BUDGET ANNEXE CAMPING
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Délibérations 2 février 2026
DÉLIBÉRATION N°04 – 26/01/2026 BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2026 – BUDGET ANNEXE CINEMA
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Délibérations 2 février 2026
DÉLIBÉRATION N°03 – 26/01/2026 BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2026 – BUDGET PRINCIPAL
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Délibérations 2 février 2026
DÉLIBÉRATION N°02 – 26/01/2026 COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DONNEES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
1 fichier·s 346 téléchargements
Délibérations 2 février 2026