Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Les publications des 6 derniers mois sont consultables sur cette page. Les publications antérieures sont consultables auprès du secrétariat du Conseil Municipal à la mairie sur simple demande.

Titre
ARRÊTÉ N°368-2026 PORTANT PROLONGATION DE LA MISE EN SÉCURITÉ D’URGENCE DE L’IMMEULME 26 RUE DES MERCIERS 89200 AVALLON
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Divers 6 juillet 2026
ARRÊTÉ N°360-2026 PORTANT AUTORISATION D’UN DISPOSITIF D’ENSEIGNE
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Divers 6 juillet 2026
ARRÊTÉ N°359-2026 PORTANT AUTORISATION D’UN DISPOSITIF D’ENSEIGNE
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Divers 6 juillet 2026
ARRÊTÉ N°AG 367-2026 PORTANT DÉLÉGATION TEMPORAIRE DE FONCTIONS D’OFFICIER D’ÉTAT CIVIL
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Divers 3 juillet 2026
ARRÊTÉ N°AG 366-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT 5 RUE DU MARECHAL FOCH A L’OCCASION D’UN DEMENAGEMENT SAMEDI 4 ET DIMANCHE 5 JUILLET 2026
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Stationnement / Circulation 3 juillet 2026
ARRÊTÉ N°AG 365-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE CIRCULER ET DE STATIONNER A L’OCCASION DE TRAVAUX GRANDE RUE ARISTIDE BRIAND – LUNDI 6 JUILLET 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 3 juillet 2026
ARRÊTÉ N°AG 364-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX CHEMIN CAMBON MARDI 7 JUILLET 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 3 juillet 2026
ARRÊTÉ N°AG 363-2026 PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE DE CIRCULER ET DE STATIONNER A L’OCCASION DE TRAVAUX 24 RUE DES MERCIERS – LUNDI 6 JUILLET 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 3 juillet 2026
ARRÊTÉ N°AG 362-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’INSTALLER UN BARBECUE AU TERRAIN DE PÉTANQUE A LA MORLANDE LE DIMANCHE 12 JUILLET 2026
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Divers 3 juillet 2026
ARRÊTÉ N°AG 361-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE DIMANCHE 12 JUILLET 2026
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Débits de boisson 3 juillet 2026
ARRÊTÉ N°AG 358-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT LA VEILLE DE LA FETE NATIONALE LE LUNDI 13 JUILLET 2026
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Stationnement / Circulation 3 juillet 2026
ARRÊTÉ N°AG 357-2026 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE LUNDI 13 JUILLET 2026 A L’OCCASION DES FESTIVITES DU 13 JUILLET
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Divers 3 juillet 2026
ARRÊTÉ N°AG 356-2026 PORTANT AUTORISATION DE TIR DE FEU D’ARTIFICE LA VEILLE DE LA FETE NATIONALE LE LUNDI 13 JUILLET 2026
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Divers 3 juillet 2026
ARRÊTÉ N°AG 355-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’OCCASION DU SPECTACLE DE LA COMPAGNIE DU CARILLON DURANT LE MOIS DE JUILLET 2026
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Débits de boisson 3 juillet 2026
ARRÊTÉ N°AG 354-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DU SPECTACLE DE LA COMPAGNIE DU CARILLON SQUARE HOUDAILLE DURANT LE MOIS DE JUILLET 2026
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Stationnement / Circulation 3 juillet 2026
DÉCISION n° 2026.36 – Gratuité pour l’occupation du domaine public
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Décisions 30 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 353-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION DE LA GRANDE BRADERIE D’AVALLON
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Divers 30 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 352-2026 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE SAMEDI 11 JUILLET 2026 A L’OCCASION DE LA GRANDE BRADERIE D’AVALLON
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Divers 30 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 351-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’INSTALLER UN BARBECUE SUR LES TERREAUX VAUBAN SAMEDI 11 JUILLET 2026
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Divers 30 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 350-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE « LA GRANDE BRADERIE D’AVALLON » SUR LES TERREAUX VAUBAN SAMEDI 11 JUILLET 2026
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Débits de boisson 30 juin 2026