Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Les publications des 6 derniers mois sont consultables sur cette page. Les publications antérieures sont consultables auprès du secrétariat du Conseil Municipal à la mairie sur simple demande.

Titre
DECISION n° 2026.06 – Marché de travaux « Collégiale Saint-Lazare – restauration de la chapelle sud et de la sacristie – lot 3 couverture » – Marché 2023011 : modification n°1 du marché initial
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Décisions 5 février 2026
DECISION n° 2026.05 – Marché de travaux « Collégiale Saint-Lazare – restauration de la chapelle sud et de la sacristie – lot 2 charpente » – Marché 2023010 : modification n°1 du marché initial
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Décisions 5 février 2026
ARRÊTÉ N°AG 38-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DE TRAVAUX 38 RUE DES MERCIERS DU LUNDI 9 FEVRIER 2026 AU LUNDI 16 FEVRIER 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 5 février 2026
ARRÊTÉ N°AG 37-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE GYMNASE GAZZILLO SAMEDI 28 FEVRIER 2026
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Débits de boisson 4 février 2026
ARRÊTÉ N°AG 36-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 2 PLACE DU GENERAL DE GAULLE DU LUNDI 9 FEVRIER 2026 AU VENDREDI 27 FEVRIER 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 4 février 2026
ARRÊTÉ N°AG 35-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’OCCASION D’UN CONCOURS DE BELOTE AU MARCHE COUVERT SAMEDI 7 FEVRIER 2026
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Débits de boisson 4 février 2026
ARRÊTÉ N°AG 34-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE A L’OCCASION D’UNE ANIMATION RUELLE DU REMPART AU VERGER CONSERVATOIRE DIMANCHE 8 FEVRIER 2026
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Divers 4 février 2026
ARRÊTÉ N°AG 33-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE RUELLE DU REMPART AU VERGER CONSERVATOIRE – DIMANCHE 8 FEVRIER 2026
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Débits de boisson 4 février 2026
ARRÊTÉ N°AG 32-2026 PORTANT MODIFICATION DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DU DEFILE DU NOUVEL AN CHINOIS/CARNAVAL VENDREDI 27 FEVRIER 2026
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Stationnement / Circulation 4 février 2026
ARRÊTÉ N°AG 31-2026 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE VENDREDI 27 FEVRIER 2026 A L’OCCASION D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE
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Divers 4 février 2026
ARRÊTÉ N°AG 30-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE SAMEDI 21 FEVRIER 2026
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Débits de boisson 4 février 2026
ARRÊTÉ N°AG 29-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE DE « RACHAT DE METAUX PRECIEUX » A LA RESIDENCE HOTELIERE L’AVALLONNAISE – JEUDI 12 MARS 2026
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Divers 4 février 2026
ARRÊTÉ N°AG 28-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 3 RUE DU GENERAL LECLERC MARDI 24 FEVRIER 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 4 février 2026
DECISION n° 2026.04 – Réalisation d’une ligne de trésorerie
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Décisions 3 février 2026
DECISION n° 2026.03 – Réalisation d’une ligne de trésorerie
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Décisions 3 février 2026
DÉLIBÉRATION N°16 – 26/01/2026 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS A VOCATION SPORTIVE EXERCICE 2026 – VERSEMENT D’ACOMPTES
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Délibérations 2 février 2026
DÉLIBÉRATION N°15 – 26/01/2026 CAMPING MUNICIPAL « SOUS ROCHE » – TARIFS ET PERIODES D’OUVERTURE
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Délibérations 2 février 2026
DÉLIBÉRATION N°14 – 26/01/2026 PATRIMOINE FORESTIER – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE BOIS SUR PIED A L’ONF
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Délibérations 2 février 2026
DÉLIBÉRATION N°13 – 26/01/2026 OPERATION INCROYABLE TERRITOIRE – MISE EN PLACE DE LOCAUX PARTAGES
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Délibérations 2 février 2026
DÉLIBÉRATION N°12 – 26/01/2026 PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS COMMUNAUX
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Délibérations 2 février 2026