Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Les publications des 6 derniers mois sont consultables sur cette page. Les publications antérieures sont consultables auprès du secrétariat du Conseil Municipal à la mairie sur simple demande.

Titre
ARRÊTÉ N°AG 404-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 5 RUE PASTEUR DU LUNDI 3 AOUT 2026 AU VENDREDI 7 AOUT 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 4 août 2026
ARRÊTÉ N°AG 403-2026 PORTANT AUTORISATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 30 juillet 2026
ARRÊTÉ N°AG 402-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE LE DIMANCHE 23 AOÛT 2026 A L’OCCASION DES « GRIMPETTES DE L’AVALLONNAIS »
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Divers 30 juillet 2026
ARRÊTÉ N°AG 401-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’OCCASION DES GRIMPETTES DE L’AVALLONNAIS DIMANCHE 23 AOUT 2026
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Débits de boisson 30 juillet 2026
ARRÊTÉ N°AG 400-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONEMENT RUE MATHE A L’OCCASION DES « GRIMPETTES DE L’AVALLONNAIS » LE DIMANCHE 23 AOÛT 2026
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Stationnement / Circulation 30 juillet 2026
ARRÊTÉ N°AG 399-2026 PORTANT REGLEMENTATION DE L’ORGANISATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE LA CEREMONIE DU 82eme ANNIVERSAIRE DE LA LIBERATION D’AVALLON MERCREDI 19 AOUT 2026
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Stationnement / Circulation 30 juillet 2026
ARRÊTÉ N°AG 398-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE « ELECTION DE MISS BEAUTE BOURGOGNE 2027 » AU MARCHE COUVERT MERCREDI 19 AOUT 2026
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Débits de boisson 28 juillet 2026
ARRÊTÉ N°AG 397-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 4 PLACE DU GENERAL DE GAULLE JEUDI 30 JUILLET 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 28 juillet 2026
DÉCISION n° 2026.42 – d’ester en justice
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Décisions 27 juillet 2026
DÉCISION n° 2026.41 – d’ester en justice
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Décisions 27 juillet 2026
DÉCISION n° 2026.40 – Conclusion d’un bail professionnel locaux Passage du Jeu de Paume
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Décisions 27 juillet 2026
ARRÊTÉ N°AG 396-2026 PORTANT AUTORISATION D’OUVERTURE AU PUBLIC DE L’ÉTABLISSEMENT INTERSPORT
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Etablissements recevant du public 27 juillet 2026
ARRÊTÉ N°AG 395-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 4 RUE BEURDELAINE DU VENDREDI 31 JUILLET 2026 AU MERCREDI 30 SEPTEMBRE 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 27 juillet 2026
ARRÊTÉ N°AG 394-2026 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE SAMEDI 12 SEPTEMBRE 2026 A L’OCCASION DE LA MANIFESTATION « FESTI SANTE »
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Divers 27 juillet 2026
DÉCISION n° 2026.39 – Marché public de maitrise d’œuvre « Collégiale Saint-Lazare » – marché 2016002 : modification n°2 du marché initial
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Décisions 24 juillet 2026
ARRÊTÉ N°AG 393-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION D’UN VIDE MAISON DU LUNDI 10 AOUT 2026 AU DIMANCHE 4 OCTOBRE 2026
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Divers 22 juillet 2026
ARRÊTÉ N°AG 392-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION D’UN VIDE MAISON DU SAMEDI 1ER AOUT 2026 AU DIMANCHE 27 SEPTEMBRE 2026
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Divers 22 juillet 2026
ARRÊTÉ N°AG 391-2026 PORTANT AUTORISATION DE CONCERT EN EXTERIEUR AVEC SONORISATION AU « VINGT HEURES VINS » 15 GRANDE RUE ARISTIDE BRIAND VENDREDI 24 JUILLET 2026
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Divers 22 juillet 2026
ARRÊTÉ N°AG 390-2026 PORTANT AUTORISATION DE CONCERTS EN EXTERIEUR AVEC SONORISATION A L’EUROPE SAMEDI 25 JUILLET 2026 – JEUDI 30 JUILLET 2026 ET SAMEDI 29 AOUT 2026
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Divers 22 juillet 2026
ARRÊTÉ N°AG 389-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 19 RUE DU GENERAL LECLERC DU MARDI 28 JUILLET 2026 AU JEUDI 30 JUILLET 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 22 juillet 2026