Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Les publications des 6 derniers mois sont consultables sur cette page. Les publications antérieures sont consultables auprès du secrétariat du Conseil Municipal à la mairie sur simple demande.

Titre
ARRÊTÉ N°AG 301-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION À L’OCCASION DE TRAVAUX COTE CAMELIN LUNDI 29 JUIN 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 5 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 300-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT À L’OCCASION DE TRAVAUX 6 RUE DE LYON DU LUNDI 15 JUIN 2026 AU VENDREDI 3 JUILLET 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 5 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 299-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT À L’OCCASION DE TRAVAUX 24 RUE PORTE AUXERROISE DU MERCREDI 10 JUIN 2026 AU MERCREDI 17 JUIN 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 5 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 298-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT À L’OCCASION DE TRAVAUX 47 RUE DE PARIS DU LUNDI 8 JUIN 2026 AU VENDREDI 31 JUILLET 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 5 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 297-2026 PORTANT AUTORISATION D’ORGANISER ET INTERDICTION TEMPORAIRE DE CIRCULER ET DE STATIONNER A L’OCCASION DE LA MANIFESTATION « SAVOIR ROULER À VELO » LUNDI 8 JUIN 2026
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Stationnement / Circulation 5 juin 2026
DÉCISION n° 2026.31 Fixation de tarifs – camping municipal « Sous Roche »
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Décisions 5 juin 2026
DÉLIBÉRATION N°102 – 01/06/2026 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS A VOCATION SPORTIVE – EXERCICE 2026
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Délibérations 5 juin 2026
DÉLIBÉRATION N°101 – 01/06/2026 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS A VOCATION CULTURELLE – EXERCICE 2026
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Délibérations 5 juin 2026
DÉLIBÉRATION N°100 – 01/06/2026 MUSEE – REVISION DES TARIFS DES VISITES GUIDEES ET ATELIERS A DESTINATION DES PUBLICS SCOLAIRES
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Délibérations 5 juin 2026
DÉLIBÉRATION N°99 – 01/06/2026 SUBVENTION EPA CCAS – EXERCICE 2026 : VERSEMENT D’UN TROISIEME ACOMPTE
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Délibérations 5 juin 2026
DÉLIBÉRATION N°98 – 01/06/2026 CREATION D’UNE LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE LIEU-DIT « LES PETITES CHAUMES » – CONSTITUTION DE SERVITUDES
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Délibérations 5 juin 2026
DÉLIBÉRATION N°97 – 01/06/2026 INDEMNITE SPECIALE DE FONCTION ET D’ENGAGEMENT DES POLICIERS MUNICIPAUX – MODIFICATION
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Délibérations 5 juin 2026
DÉLIBÉRATION N°96 – 01/06/2026 PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS COMMUNAUX
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Délibérations 5 juin 2026
DÉLIBÉRATION N°95 – 01/06/2026 COMITE SOCIAL TERRITORIAL – MODALITES DE MISE EN ŒUVRE
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Délibérations 5 juin 2026
DÉLIBÉRATION N°94 – 01/06/2026 BUDGET SUPPLEMENTAIRE PRINCIPAL EXERCICE 2026 – SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT EN FAVEUR DU BUDGET ANNEXE CAMPING
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Délibérations 5 juin 2026
DÉLIBÉRATION N°93 – 01/06/2026 BUDGET SUPPLEMENTAIRE EXERCICE 2026 – BUDGET ANNEXE ESPACE VICTOR HUGO
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Délibérations 5 juin 2026
DÉLIBÉRATION N°92 – 01/06/2026 BUDGET SUPPLEMENTAIRE EXERCICE 2026 – BUDGET ANNEXE FORET
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Délibérations 5 juin 2026
DÉLIBÉRATION N°91 – 01/06/2026 BUDGET SUPPLEMENTAIRE EXERCICE 2026 – BUDGET ANNEXE SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT
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Délibérations 5 juin 2026
DÉLIBÉRATION N°90 – 01/06/2026 BUDGET SUPPLEMENTAIRE EXERCICE 2026 – BUDGET ANNEXE SERVICE DE L’EAU
1 fichier·s 187 téléchargements
Délibérations 5 juin 2026
DÉLIBÉRATION N°89 – 01/06/2026 BUDGET SUPPLEMENTAIRE EXERCICE 2026 – BUDGET ANNEXE CAMPING
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Délibérations 5 juin 2026