Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Les publications des 6 derniers mois sont consultables sur cette page. Les publications antérieures sont consultables auprès du secrétariat du Conseil Municipal à la mairie sur simple demande.

Titre
ARRÊTÉ N°AG 51-2026 PORTANT AUTORISATION D’ORGANISER UN LOTO AU MARCHE COUVERT SAMEDI 14 MARS 2026
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Divers 18 février 2026
ARRÊTÉ N°AG 50-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UN THE DANSANT AU MARCHE COUVERT
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Débits de boisson 18 février 2026
ARRÊTÉ N°AG 49-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DE CONCERTS AUX TERRASSES DU BEL AIR
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Débits de boisson 18 février 2026
ARRÊTÉ N°AG 48-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DE MANIFESTATIONS PUBLIQUES
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Débits de boisson 18 février 2026
ARRÊTÉ N°AG 46-2026 PORTANT AUTORISATION D’ORGANISER UNE BATTUE ADMINISTRATIVE DE SANGLIERS AVEC PRELEVEMENT LE JEUDI 19 FEVRIER 2026
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Divers 17 février 2026
ARRÊTÉ N°AG 47-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 4 RUE DU BOIS SAINT-LADRE MARDI 17 FEVRIER 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 16 février 2026
ARRÊTÉ N°AG 45-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DE TRAVAUX 38 RUE DES MERCIERS DU LUNDI 16 FEVRIER 2026 AU MERCREDI 18 FEVRIER 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 16 février 2026
ARRÊTÉ N°AG 44-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 2-4 ROUTE DE LYON MARDI 17 FEVRIER 2026 AU MERCREDI 18 FEVRIER 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 16 février 2026
ARRÊTÉ N°AG 39-2026 PORTANT AUTORISATION DE TRAVAUX A L’ESPACE VICTOR HUGO – 10 AVENUE VICTOR HUGO
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Travaux 12 février 2026
ARRÊTÉ N°AG 43-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE « ICI, LA-BAS » AU MARCHE COUVERT – SAMEDI 21 FEVRIER 2026 ET DIMANCHE 22 FEVRIER 2026
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Débits de boisson 11 février 2026
ARRÊTÉ N°AG 42-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE FONTAINE NEUVE DU LUNDI 23 FEVRIER 2026 AU VENDREDI 6 MARS 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 11 février 2026
ARRÊTÉ N°AG 41-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DE TRAVAUX 50 RUE PORTE AUXERROISE DU LUNDI 23 FEVRIER 2026 AU MERCREDI 25 FEVRIER 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 11 février 2026
ARRÊTÉ N°AG 40-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 3 IMPASSE POTOT DU VENDREDI 13 MARS 2026 AU VENDREDI 20 MARS 2026
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Travaux 11 février 2026
DECISION n° 2026.13 – Mise à disposition d’un jardin partagé de quartier
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Décisions 11 février 2026
DECISION n° 2026.12 – Locations et mise à disposition de locaux
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Décisions 6 février 2026
DECISION n° 2026.11 – Cession de biens mobiliers
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Décisions 6 février 2026
DECISION n° 2026.10 – Mise à disposition de locaux
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Décisions 6 février 2026
DECISION n° 2026.09 – Fixation d’un tarif exceptionnel pour les spectacles organisés par la ville
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Décisions 6 février 2026
DECISION n° 2026.08 – Marché de travaux « Collégiale Saint-Lazare – restauration de la chapelle sud et de la sacristie – lot 6 décors peints » – Marché 2023014 : modification n°1 du marché initial
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Décisions 5 février 2026
DECISION n° 2026.07 – Marché de travaux « Collégiale Saint-Lazare – restauration de la chapelle sud et de la sacristie – lot 5 vitrail – serrurerie » – Marché 2023013 : modification n°1 du marché initial
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Décisions 5 février 2026