Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Les publications des 6 derniers mois sont consultables sur cette page. Les publications antérieures sont consultables auprès du secrétariat du Conseil Municipal à la mairie sur simple demande.

Titre
ARRÊTÉ N°AG 349-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT AU CENTRE-VILLE A L’OCCASION DE LA GRANDE BRADERIE D’AVALLON SAMEDI 11 JUILLET 2026
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Stationnement / Circulation 30 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 348-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’EMPIÉTEMENT SUR LA CHAUSSÉE A L’OCCASION D’UNE LIVRAISON DE MATERIAUX 47 RUE DE PARIS LUNDI 6 JUILLET 2026
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Divers 30 juin 2026
DÉCISION n° 2026.35 – Fixation de tarifs pour les activités et sorties collectives du service Espace Séniors
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Décisions 30 juin 2026
DÉCISION n° 2026.34 – Gratuité pour l’occupation du domaine public
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Décisions 30 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 347-2026 PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE DE CIRCULER ET DU STATIONNER A L’OCCASION DE TRAVAUX 17 RUE MAISON DIEU – LUNDI 6 JUILLET 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 29 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 346-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’INSTALLER UN BARBECUE AU COSEC DIMANCHE 5 JUILLET 2026
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Divers 29 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 345-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE DIMANCHE 5 JUILLET 2026
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Débits de boisson 29 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 344-2026 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE SAMEDI 4 JUILLET 2026 ET DIMANCHE 5 JUILLET 2026 A L’OCCASION DU « OUTDOOR RAID SERIES MORVAN 2026 »
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Divers 29 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 343-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’EMPIÉTEMENT SUR LA CHAUSSÉE A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DE LYON – MERCREDI 1ER JUILLET 2026
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Travaux 29 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 342-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DES ECOLES MARDI 30 JUIN 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 29 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 341-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE FONTAINE NEUVE DU MERCREDI 1er JUILLET 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 29 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 340-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE LA MANIFESTATION « OUTDOOR RAID SERIES MORVAN 2026 » DU VENDREDI 3 JUILLET 2026 AU DIMANCHE 5 JUILLET 2026
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Stationnement / Circulation 29 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 339-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT PARKING RUE DE LYON A L’OCCASION D’UNE SOIREE ORIENTALE VENDREDI 10 JUILLET 2026
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Stationnement / Circulation 24 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 338-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT 6 PLACE VAUBAN A L’OCCASION D’UNE SOIREE COMMERCIALE
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Stationnement / Circulation 24 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 337-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’EMPIÉTEMENT SUR LA CHAUSSÉE A L’OCCASION DE TRAVAUX 24 RUE DES CHAUMES DU MERCREDI 24 JUIN 2026 AU VENDREDI 26 JUIN 2026
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Travaux 24 juin 2026
DÉCISION n° 2026.33 – Fixation de tarifs – camping municipal « Sous Roche »
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Décisions 23 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 335-2026 PORTANT AUTORISATION D’UN DISPOSITIF D’ENSEIGNE INTERSPORT
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Divers 19 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 334-2026 PORTANT AUTORISATION D’UN DISPOSITIF D’ENSEIGNE
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Divers 19 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 336-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’INSTALLER UN BARBECUE AU STADE LEON LAURENT LE DIMANCHE 5 JUILLET 2026
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Divers 19 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 333-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT À L’OCCASION DE TRAVAUX 17 RUE MAISON DIEU DU LUNDI 29 JUIN 2026 AU LUNDI 30 NOVEMBRE 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 19 juin 2026