Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Les publications des 6 derniers mois sont consultables sur cette page. Les publications antérieures sont consultables auprès du secrétariat du Conseil Municipal à la mairie sur simple demande.

Titre
ARRÊTÉ N°AG 256-2026 PRESCRIVANT INTERDICTION D’ACCES DANS UNE PROPRIÉTÉ PRIVÉE
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Divers 1 juin 2026
ARRÊTÉ N°AG 270-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE À L’OCCASION D’UN VIDE MAISON DU VENDREDI 19 JUIN 2026 AU MERCREDI 19 AOUT 2026
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Divers 29 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 269-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE DE DIFFUSER LA FINALE DE LA LIGUE DES CHAMPIONS SUR ÉCRAN GEANT GRANDE RUE ARISTIDE BRIAND SAMEDI 30 MAI 2026
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Divers 29 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 268-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONEMENT 15 PLACE DU GENERAL DE GAULLE TOUS LES JEUDIS MATIN DU 4 JUIN 2026 AU 25 JUIN 2026
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Stationnement / Circulation 29 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 267-2026 PORTANT AUTORISATION D’ORGANISER ET INTERDICTION TEMPORAIRE DE CIRCULER ET DE STATIONNER À L’OCCASION DE « LA FETE DES ECOLES DU RUGBY » AU STADE LEON LAURENT SAMEDI 6 JUIN 2026
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Stationnement / Circulation 29 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 266-2026 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE SAMEDI 6 JUIN 2026 À L’OCCASION DE LA FETE DES ECOLES DU RUGBY AU STADE LEON LAURENT
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Divers 29 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 265-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’INSTALLER UN BARBECUE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE « FETE DES ECOLES DU RUGBY » AU STADE LÉON LAURENT· SAMEDI 6 JUIN 2026
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Divers 29 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 264-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DE LA FETE DES ECOLES DU RUGBY – SAMEDI 6 JUIN 2026
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Débits de boisson 29 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 252-2026 PORTANT INTERDICTION DE CONSOMMATION D’ALCOOL SUR LE DOMAINE PUBLIC ET LA VOIE PUBLIQUE
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Divers 29 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 263-2026 PORTANT AUTORISATION DE MAINTIEN D’OUVERTURE DU MAGASIN KIABI
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Divers 28 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 262-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT À L’OCCASION DE TRAVAUX RUE FONTAINE NEUVE DU MERCREDI 24 JUIN 2026 AU JEUDI 25 JUIN 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 26 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 261-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’EMPIÉTEMENT SUR LA CHAUSSÉE À L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DE LYON-DU JEUDI 25 JUIN 2026 AU VENDREDI 26 JUIN 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 26 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 260-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE À L’OCCASION D’UN VIDE MAISON DU SAMEDI 13 JUIN 2026 AU DIMANCHE 14 JUIN 2026
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Divers 26 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 259-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE VENDREDI 29 MAI 2026
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Débits de boisson 22 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 258-2026 PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE DE CIRCULER ET DU STATIONNER À L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DES CHAUMES – MERCREDI 10 JUIN 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 22 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 257-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DE STATIONNER À L’OCCASION DE TRAVAUX 19 RUE DU GENERAL LECLERC DU LUNDI 15 JUIN 2026 AU MARDI 23 JUIN 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 22 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 255-2026 PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE L’ORGANISATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT À L’OCCASION DE LA CÉRÉMONIE DE LA JOURNEE NATIONALE D’HOMMAGE AUX MORTS POUR LA FRANCE EN INDOCHINE LE LUNDI 8 JUIN 2026
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Stationnement / Circulation 22 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 254-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’EMPIÉTEMENT SUR LA CHAUSSÉE À L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DU STADE- DU SAMEDI 6 JUIN 2026 AU VENDREDI 17 JUILLET 2026
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Divers, Stationnement / Circulation 22 mai 2026
ARRÊTÉ N°AG 253-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION À L’OCCASION DE TRAVAUX RUE SAINT LAZARE DU LUNDI 1ER JUIN 2026 AU JEUDI 4 JUIN 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 22 mai 2026
DÉCISION n° 2026.30 – Bail de location de terrains
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Décisions 22 mai 2026