Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Les publications des 6 derniers mois sont consultables sur cette page. Les publications antérieures sont consultables auprès du secrétariat du Conseil Municipal à la mairie sur simple demande.

Titre
ARRÊTÉ N°AG 205-2026 PORTANT AUTORISATION DE STATIONNEMENT D’UN TAXI IMMATRICULE HG-745-QR
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Divers 27 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 204-2026 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 27 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 197-2026 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 24 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 196-2026 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 24 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 195-2026 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 24 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 203-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DES 50 ANS DU RUGBY CLUB – SAMEDI 23 MAI 2026
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Débits de boisson 23 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 202-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 47 RUE DE PARIS MARDI 12 MAI 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 23 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 201-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE DU VENDREDI 1ER MAI 2026 AU SAMEDI 2 MAI 2026
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Débits de boisson 23 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 200-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’INSTALLER UN BARBECUE AU STADE LEON LAURENT DU VENDREDI 1ER MAI 2026 AU SAMEDI 2 MAI 2026
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Divers 23 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 199-2026 PORTANT AUTORISATION D’ORGANISER ET INTERDICTION TEMPORAIRE DE CIRCULER ET DE STATIONNER A L’OCCASION DU « TOURNOI DU 1ER MAI » AU STADE LEON LAURENT DU VENDREDI 1ER MAI 2026 AU SAMEDI 2 MAI 2026
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Divers, Stationnement / Circulation 23 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 198-2026 PORTANT AUTORISATION D’ORGANISER ET INTERDICTION TEMPORAIRE DE CIRCULER ET DE STATIONNER A L’OCCASION DE LA MANIFESTATION « FETE DE BELTAINE » DANS LE PARC DES CHAUMES VENDREDI 1ER MAI 2026
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Stationnement / Circulation 23 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 194-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DU PASSAGE DU 35ème TOUR AUTO – MARDI 5 MAI 2026
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Stationnement / Circulation 23 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 193-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE A L’OCCASION DU PASSAGE DU 35ème TOUR AUTO – MARDI 5 MAI 2026
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Divers 23 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 192-2026 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE VENDREDI 1ER MAI 2026 A L’OCCASION DU TOURNOI 3X3 U15- U16
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Divers 22 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 191-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE VENDREDI 1ER MAI 2026
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Débits de boisson 22 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 190-2026 PORTANT AUTORISATION D’ORGANISER ET INTERDICTION TEMPORAIRE DE CIRCULER ET DE STATIONNER A L’OCCASION DE LA MANIFESTATION « TOURNOI 3X3 U15- U16 » VENDREDI 1er MAI 2026
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Stationnement / Circulation 22 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 189-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DU MARCHE TOURNESOL PLACE DU GENERAL DE GAULLE DU SAMEDI 25 AVRIL 2026 AU DIMANCHE 26 AVRIL 2026
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Stationnement / Circulation 22 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 188-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE A L’OCCASION DU MARCHE TOURNESOL PLACE DU GENERAL DE GAULLE DIMANCHE 26 AVRIL 2026
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Divers 22 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 187-2026 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE DIMANCHE 26 AVRIL 2026 A L’OCCASION DU MARCHE TOURNESOL PLACE DU GENERAL DE GAULLE
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Divers 22 avril 2026
ARRÊTÉ N°AG 186-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’INSTALLER UN BARBECUE PLACE DU GENERAL DE GAULLE DIMANCHE 26 AVRIL 2026
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Divers 22 avril 2026