Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.
Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.
Les publications des 6 derniers mois sont consultables sur cette page. Les publications antérieures sont consultables auprès du secrétariat du Conseil Municipal à la mairie sur simple demande.
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ARRÊTÉ N°AG 119-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DU CONCOURS DE POKER DU RUGBY CLUB-SAMEDI 25 AVRIL 2026 1 fichier·s 189 téléchargements |
Débits de boisson | 1 avril 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 113-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DU CONCOURS DE BELOTE DU RUGBY CLUB-SAMEDI 11 AVRIL 2026 1 fichier·s 169 téléchargements |
Divers | 1 avril 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 103-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 25 ET 27 RUE DE LYON DU MARDI 7 AVRIL 2026 AU JEUDI 9 AVRIL 2026 1 fichier·s 225 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 1 avril 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 100-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT PARKING DE LA MALADIÈRE A L’OCCASION D’UNE ANIMATION FRANCE MONTGOLFIÈRE-DU JEUDI 23 AU SAMEDI 25 AVRIL 2026 1 fichier·s 216 téléchargements |
Stationnement / Circulation | 1 avril 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 115-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE SAMEDI 28 MARS 2026 1 fichier·s 168 téléchargements |
Débits de boisson | 30 mars 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 114-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DE TRAVAUX 11 RUE PORTE AUXERROISE JEUDI 26 MARS 2026 1 fichier·s 159 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 30 mars 2026 | Télécharger |
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RRÊTÉ N°AG 101-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT PARKING DU CIMETIÈRE A L’OCCASION D’UNE ANIMATION PRIVÉE TRANSDEV MERCREDI 29 AVRIL 2026 1 fichier·s 161 téléchargements |
Stationnement / Circulation | 30 mars 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 98-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE « OPEN DE RENTRÉE 2026-2027 » SAMEDI 11 AVRIL 2026 1 fichier·s 176 téléchargements |
Débits de boisson | 30 mars 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 97-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DES ÉCOLES DU MARDI 7 AU MARDI 21 AVRIL 2026 1 fichier·s 156 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 30 mars 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 96-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’EMPIÉTEMENT SUR LA CHAUSSÉE A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DU STADE – DU MARDI 7 AVRIL AU VENDREDI 5 JUIN 2026 1 fichier·s 228 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 30 mars 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 95-2026 PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DES MERCIERS – MARDI 7 AVRIL 2026 1 fichier·s 169 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 30 mars 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 94-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE TOUR DU MAGASIN – DU LUNDI 20 AVRIL AU JEUDI 7 MAI 2026 1 fichier·s 205 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 30 mars 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 93-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX PLACE VAUBAN – DU MARDI 7 AU LUNDI 20 AVRIL 2026 1 fichier·s 166 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 30 mars 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 92-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE SAMEDI 28 ET DIMANCHE 29 MARS 2026 1 fichier·s 185 téléchargements |
Débits de boisson | 30 mars 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 91-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DES DEAMBULATIONS AU SALON DE L'[ART]TISANAT – SAMEDI 4 AVRIL 2026 1 fichier·s 165 téléchargements |
Stationnement / Circulation | 30 mars 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 90-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DU SALON DE L'(ART]TISANAT VENDREDI 3 ET SAMEDI 4 AVRIL 2026 1 fichier·s 158 téléchargements |
Stationnement / Circulation | 30 mars 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 88-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE « CONCOURS DES ÉCOLES MÉLODIE MUSIQUE ET ZIK & GROOVE » SALLE DES MARECHAUX – DIMANCHE 29 MARS 2026 1 fichier·s 167 téléchargements |
Débits de boisson | 30 mars 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 114-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DE TRAVAUX 11 RUE PORTE AUXERROISE JEUDI 26 MARS 2026 1 fichier·s 245 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 26 mars 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 112-2026 PORTANT DESIGNATION D’UN CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS 1 fichier·s 246 téléchargements |
Divers | 25 mars 2026 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 111-2026 PORTANT DESIGNATION D’UN CORRESPONDANT DEFENSE 1 fichier·s 362 téléchargements |
Divers | 25 mars 2026 | Télécharger |