Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Titre
ARRÊTÉ N°AG 431-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX ROUTE DE PARIS ET AVENUE DU GENERAL LECLERC DU MERCREDI 12 NOVEMBRÉ 2025 AU LUNDI 1ER DECEMBRE 2025
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Stationnement / Circulation, Travaux 3 novembre 2025
ARRÊTÉ N°AG 430-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONEMENT AU COSEC A LA MORLANDE A L’OCCASION DU REPAS DE NOEL DES AINES LE VENDREDI 19 DECEMBRE 2025
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Stationnement / Circulation 3 novembre 2025
ARRÊTÉ N°AG 429-2025 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE « LOTO » DU RUGBY CLUB – SAMEDI 8 NOVEMBRE 2025
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Débits de boisson 3 novembre 2025
DECISION n° 2025.35 Gratuité pour l’occupation du domaine public
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Occupation du domaine public 31 octobre 2025
ARRÊTÉ N°AG 428-2025 MAINTIEN D’OUVERTURE DU GYMNASE DE LA MORLANDE
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Etablissements recevant du public 30 octobre 2025
ARRÊTÉ N°AG 427-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 9 RUE DES ODEBERT DU LUNDI 3 AU MARDI 4 NOVEMBRE 2025
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Stationnement / Circulation, Travaux 30 octobre 2025
DECISION n° 2025.34 Fongibilité des crédits – M57 : décision budgétaire portant virement de crédits de chapitre à chapitre
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Décisions 29 octobre 2025
ARRÊTÉ N°AG 426-2025 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 8 PLACE DU GÉNÉRAL DE GAULLE – LUNDI 27 OCTOBRE 2025
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Stationnement / Circulation, Travaux 27 octobre 2025
DECISION n°2025.33 locations et mise à disposition de locaux
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Décisions 23 octobre 2025
DÉLIBÉRATION N°136 – 20/10/2025 OCTOBRE ROSE – ORGANISATION DE LA CAMPAGNE 2025
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Délibérations 23 octobre 2025
DÉLIBÉRATION N°135 – 20/10/2025 ADHESION ANNUELLE DU MUSEE AU RESEAU PROFESSIONNEL DES MUSEES ICOM FRANCE
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Délibérations 23 octobre 2025
DÉLIBÉRATION N°134 – 20/10/2025 APPROBATION DES CRITERES ET MODALITES DE DESHERBAGE DES COLLECTIONS DE LA BIBLIOTHEQUE DU MUSEE DE L’AVALLONNAIS JEAN DESPRES
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Délibérations 23 octobre 2025
DÉLIBÉRATION N°133 – 20/10/2025 MUSEE DE L’AVALLONNAIS JEAN DESPRES – DONATION D’UN ENSEMBLE DE 93 ŒUVRES
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Délibérations 23 octobre 2025
DÉLIBÉRATION N°132 – 20/10/2025 REGLEMENT DES AFFOUAGES SUR PIED – CAMPAGNE 2025-2026
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Délibérations 23 octobre 2025
DÉLIBÉRATION N°131 – 20/10/2025 PATRIMOINE FORESTIER – ETAT D’ASSIETTE DES COUPES POUR L’EXERCICE 2026 EN FORET COMMUNALE D’AVALLON
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Délibérations 23 octobre 2025
DÉLIBÉRATION N°130 – 20/10/2025 RAPPORTS ANNUELS SUR LA QUALITE ET LE PRIX DES SERVICES PUBLICS EAU POTABLE – ASSAINISSEMENT COLLECTIF – EXERCICE 2024
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Délibérations 23 octobre 2025
DÉLIBÉRATION N°129 – 20/10/2025 SERVICES « EAU POTABLE » ET « ASSAINISSEMENT » – RAPPORTS ANNUELS DU DELEGATAIRE : EXERCICE 2024
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Délibérations 23 octobre 2025
DÉLIBÉRATION N°128 – 20/10/2025 AVIS DE LA COMMUNE SUR L’OPERATION DE DEMOLITION DE 92 LOGEMENTS APPARTENANT A DOMANYS DANS LE QUARTIER DE LA MORLANDE A AVALLON
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Délibérations 23 octobre 2025
DÉLIBÉRATION N°127 – 20/10/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AVALLON-VEZELAY-MORVAN (CCAVM) – PLAN DE MOBILITE SIMPLIFIE ET SCHEMA DIRECTEUR CYCLABLE
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Délibérations 23 octobre 2025
DÉLIBÉRATION N°126 – 20/10/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES AVALLON-VEZELAY-MORVAN (CCAVM) – CONVENTION FINANCIERE DE SOUTIEN DE L’ECO-ORGANISME CITEO : DECHETS ABANDONNES
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Délibérations 23 octobre 2025